bornage...Résolu

Question

Bonjour,
Mon oncle à décider de borner son terrain sans m'y invitée, je suis voisine de son terrain !

hier j'ai vu le géomètre prendre les mesures sans que je sois convoquée !

ma question :  est ce qu'une personne peut borner son terrain sans en parler à son voisin ?
                      est qu'un géomètre peut borner un terrain sans convoquer  par écrit le voisin ?

pourriez vous m'apporter une réponse claire et précise

merci d'avance pour votre aide

gerber1 · Answer

Un propriétaire est libre de faire ce qu'il veut sur son terrain.
Un géomètre expert est habilité près des tribunaux ,donc impartial .
Mais si vous n'etes d'accord avec ses bornages ,vous pouvez faire appel à un autre .
Ce bornage sera envoyé au cadastre et aux hypothèques du département .
De ce fait votre oncle ne vous demande pas de participer  ????

maricho · Answer

ok et merci


ma question est  : doit on convoqué le voisin lors d'un bornage ?????

gerber1 · Answer

Non ,de toutes façons ,vous serez avisé par un document pour savoir si vous etes d'accord avec ce bornage .

maricho · Answer

c'est OUI!!!


si ,on doit être avisé pour savoir si on est d'accord ....il est préférable alors de nous convoquer pendant!!! non ??
dont pour un bornage on avise le voisin avant  par écrit, il vient, il est ok ....et il n'y a pas de problème 
je trouve irrespectueux de ne pas être convoquée  .

êtes vous juriste ?
merci de votre aide

gerber1 · Answer

Deux fois non 
Il pouvait vous demander ,mais partager les frais de bornage (  vous etes d'accord ) ???????????

Je l'ai fait chez moi,je crois que cà s'appelle un bornage contradictoire .
Et çà ne concernait pas mes deux voisins car il y a un mur en parpaings .
Mon terrain partagé en 2 pour en revendre un morceau .

maricho · Answer

c'est bien ça nous le demander!!!! 


je viens d'avoir le géomètre au tél qui s'est excuser de ne pas nous avoir convoqué......... 
 il annule le bornage 
il a fait enlever la borne qu'il avait planté ,
et nous convoquera pour un nouveau rendez vous  bornage

voilà
est vous juriste ?
ou comme moi un utilisateur lambda ?

merci de votre aide

gerber1 · Answer

un utilisateur lambda 

Je fais part de mes toutes petites connaissances ,et quelques fois vécues 
Cdlt

maricho · Answer

c'est super de trouver une personne aussi dévoué ! 
merci beaucoup de votre aide et de votre patience !!!
bonne continuation!!!!

Bornage...

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