Comment est calculer la taxe menagere
mar27
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6 mars 2010 à 08:07
CD76 Messages postés 343 Date d'inscription dimanche 17 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2010 - 6 mars 2010 à 16:32
CD76 Messages postés 343 Date d'inscription dimanche 17 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2010 - 6 mars 2010 à 16:32
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3 réponses
bonjour, je vais tacher de vous expliquer,si je me trompe,surement que quelq'un rectifiras
ça s'appelle la TEOM mode de calcul: exemple:
il faut prendre la valeur locative brut qui figure sur la feuille ( taxe d'habitation) la diviser par 2 ce qui donne la base taxable
base taxable x 0 ,95 (coefficien de lissage propre a la commune)
resultat x 0,1846+ 8%(frais de gestion)
total obtenu=TEOM
exemple
valeur locative brut =2000/2
1000 x 0,95=950
950 x 0,1846=175,37
175,37 x 8%=14,03
TEOM=175,37+17,03 =189,40 e
Attention,ne me demandez pas ce que veut dire( lissage, et le chiffre 0,1846) je vous ai recopier la lettre que notre mairie a envoyées a chaque foyer, en tout cas ce mode de calcul pour moi c'est révélé juste
voilà si j'ai pu vous renseingnez
ça s'appelle la TEOM mode de calcul: exemple:
il faut prendre la valeur locative brut qui figure sur la feuille ( taxe d'habitation) la diviser par 2 ce qui donne la base taxable
base taxable x 0 ,95 (coefficien de lissage propre a la commune)
resultat x 0,1846+ 8%(frais de gestion)
total obtenu=TEOM
exemple
valeur locative brut =2000/2
1000 x 0,95=950
950 x 0,1846=175,37
175,37 x 8%=14,03
TEOM=175,37+17,03 =189,40 e
Attention,ne me demandez pas ce que veut dire( lissage, et le chiffre 0,1846) je vous ai recopier la lettre que notre mairie a envoyées a chaque foyer, en tout cas ce mode de calcul pour moi c'est révélé juste
voilà si j'ai pu vous renseingnez
CD76
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6 mars 2010 à 16:32
6 mars 2010 à 16:32
Selon les communes, c'est soit une TEOM, taxe d'enèvement des ordures ménagères, soit une REOM, redevance d'enlèvement des ordures ménagères.
Si c'est une TEOM, elle est adossée à la taxe foncière. Elle ne dépend pas du nombre de personnes qui composent le foyer. Elle se calcule sur la valeur locative du bien (en gros, valeur locative de la TH / 2), x un taux voté par votre commune ou communauté de communes si elle a la compétence ordures ménagères. Rajouter 8% de frais de gestion.
Si c'est une REOM, c'est un tarif par personne. Vous recevez dans ce cas un avis séparé en cours d'année.
La REOM est plus juste puisque c'est un tarif par personne. Alors que la TEOM est calculée sur la valeur de la maison. Si vous êtes seul à habiter une grande maison, vous paierez plus qu'une famille dans une commune voisine qui est assujettie à la REOM, alors que vous déposez moins d'ordures.
Si c'est une TEOM, elle est adossée à la taxe foncière. Elle ne dépend pas du nombre de personnes qui composent le foyer. Elle se calcule sur la valeur locative du bien (en gros, valeur locative de la TH / 2), x un taux voté par votre commune ou communauté de communes si elle a la compétence ordures ménagères. Rajouter 8% de frais de gestion.
Si c'est une REOM, c'est un tarif par personne. Vous recevez dans ce cas un avis séparé en cours d'année.
La REOM est plus juste puisque c'est un tarif par personne. Alors que la TEOM est calculée sur la valeur de la maison. Si vous êtes seul à habiter une grande maison, vous paierez plus qu'une famille dans une commune voisine qui est assujettie à la REOM, alors que vous déposez moins d'ordures.
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