Accident d la vie et demande d'indemnité
kamilin
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23 avril 2010 à 08:16
Foyer Messages postés 18723 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 6 juil. 2010 à 16:15
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BarbieTM
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6 juil. 2010 à 13:35
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Bonjour,
Il faudrait savoir :
- S'il est tombé "tout seul" ou si le toboggan avait un défaut à ce moment (pas assez gonflé, structure instable...)
- S'il y avait un âge mini ou maxi pour utiliser cette structure
Il faudrait savoir :
- S'il est tombé "tout seul" ou si le toboggan avait un défaut à ce moment (pas assez gonflé, structure instable...)
- S'il y avait un âge mini ou maxi pour utiliser cette structure
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6 juil. 2010 à 16:15
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Bonjour ,
Vous nous indiquez que cet accident est survenu lors d'une sortie organisée par le centre aéré.
L'organisateur de ce centre (ou l'organisme auquel il est rattaché) doit avoir souscrit une assurance RC pour le centre aéré.
C'est donc vers lui que vous devez vous retourner pour satisfaire a votre demande.
Vous nous indiquez que cet accident est survenu lors d'une sortie organisée par le centre aéré.
L'organisateur de ce centre (ou l'organisme auquel il est rattaché) doit avoir souscrit une assurance RC pour le centre aéré.
C'est donc vers lui que vous devez vous retourner pour satisfaire a votre demande.