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Calcul de la recompense entre epoux

orasio - Dernière réponse le 7 juil. 2014 à 23:05
bonjour, je suis en instance de divorce et mon epouse demande une recompense mais ma maison m'appartient car je l'avais avant notre mariage et que le juge m'en a laisser la jouissance puisque que c'est un bien propre, je suis marié sous le regime de la communauté.a t'elle droit a quelque chose, et si oui comment est ce calculer.merci de vos reponses.
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Bonjour,

La récompense n'est pas une prestation compensatoire. Elle ne dépend pas de l'age de Mme et des autres critères mentionnées par BG.

Le droit à récompense sert à équilibrer les patrimoines (propre à un époux et commun), lorsque, durant le mariage, l'un des patrimoines s'est enrichi au détriment de l'autre. Elle prend la forme d'une indemnité.
Ouvre droit à une récompense la situation suivante par exemple : vous avez acquis un bien antérieurement à l'union, mais le remboursement de tout ou partie de l'emprunt a été effectué pendant le mariage avec les gains et salaires des époux.

Pour le calcul d'une récompense, c'est bien trop compliqué à décrire sans avoir plus de détails...

Il est étonnant qu'à ce stade (càd. en instance de divorce), les époux en soient déjà à quémander une récompense, et/ou à la contester.
En principe, la liquidation du régime matrimonial et les contestations qui pourraient en découler (dont l'octroi d'une récompense) interviennent une fois le divorce prononcé et devenu irrévocable.

Cordialement
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Pas de problème. Moi aussi j'apprend tous les jours, d'auatnt que je suis
passé par la case de Orasio.

Sur le fond pour Orasio, je suis d'accord avec vous. La demande de Madame
me parait a priori irrecevable sur la maison. Sur le reste je suis d'accord avec vous
il peut y en avoir une.

Et c'est vrai aussi, mais c'est vrai partout, il n'y aura pas 2 Juges qui sur le
même cas donneront le même jugement. Je crois quand même avoir lu qu'in fine
l'epouse "gagne" (pour autant que cela ait un sens) plus souvent que l'époux surtout si les enfants restent avec l'épouse.

J'ai eu le problème, sur la succession de mon père, où ma belle-mere, pour recuperer le maximum, demandait recompense sur la maison qui était au nom de mon père car c'est lui qui avait amené le terrain. Ma belle-mere avait amené l argent de la villa construite dessus soit 90% du prix du tout.

Comme la villa avait été construite il y a 30 ans, evidemment les factures de la
villa étaient bien inferieures au prix de la villa actuelle, inflation comprise, car
les prix de immobilier dans des endroits touristiques ont explosés en 30 ans.

Ma belle-mêre a donc déja demandé sur creance entre epoux, comme vous
soulignez, de soustraire de la succession l'argent qu'elle avait mis (ça c'était OK) .. mais bien sur cette creance ne representait pas en ratio sur le prix actuel son apport relatif (90%). Mais , la maison étant au nom de mon père (je suis le seul enfant de mon père) elle a aussi une récompense à redescendre dans la communauté au titre de tas de raisons (travaux, etc etc) donc pris sur les biens de la communauté (comme dans le mariage) qui sont alors divisés en deux. (comme en plus il y avait donation entre époux, elle recuperait les 3/4 des biens de la communauté (en plus de sa creance))


Dit autrement, elle obtenait déja sa dette (OK) mais cherchait à en
redescendre le maximum dans la communauté pour division normale.
Il ne me restait pas beaucoup.

J'ai donc fait jouer la jurisprudence qui existe bien, que la communauté avait
tiré benefice, c'est ce que dit la Loi, de l'usage d'un bien propre (la maison) et selon la jurisprudence que la communauté devait recompense au conjoint qui
a le bien propre.

En effet le Code Civil fait explicitement jouer les recompenses dans les 2 sens

Et effectivement le Code Civil, du moins la jurisprudence qui en a été tiré, d'une
part dans l'evaluation du bien sujet à jurisprudence effectivement tient compte
du prix de maintenant par rapport au prix de l'époque (dit autrement une
récompense sur le prix/cout du bien) , mais aussi du simple
constat " la communauté a tiré profit" pendant le mariage au sens de "elle a
economisé de par la présence d'un bien". Peu importe que la valeur de la
maison ait baissé ou monté. C'est son utilisation qui a été un "benefice" pour
la communauté pendant la période du mariage.

Ainsi l'avocat de ma belle-mere a vite fait le calcul avec le Juge. Même donc en prenant un demi-loyer relativement bas .... mais sur 30 ans ... c'était superieur
à la recompense que demandait ma belle-mere.

C'est sûr alors que la villa était pratiquement le seul bien, c'est à dire une
succession/partage simple .. ça a pris 18 mois .. mais j'ai gagné.

Resultat je suis passé de 25% à 50% de la succession. C 'est vrai j'ai utilisé cette
specificité etrange de la Loi qui dit que celui qui a le terrain a tout (mon pere).

La creance entre epoux était bien là, la demande de recompense à descendre sur la communauté plus ou moins acceptable.

Si mon pere et ma belle-mere avaient habité dans une autre maison que celle là
ma demande était irrevable (mais cela veut dire aussi que la communauté
aurait du payer le loyer de cette seconde maison)

Bien cordialement
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Ce que vous dite n'a pas trop de sens... C'est assez brouillon et pas très compréhensible... A moins que je sois vraiment pas réveillé du tout...

Votre histoire est certes intéressante, mais aucune jurisprudence (je parle de la Cour de Cassation, et pas des petits juges, car si les petits juges ne faisaient jamais d'erreur, l'appel et la cassation n'existeraient pas) ne va dans ce sens.

Pour qu'il y ait une récompense pour l'équivalent d'un loyer, il faut qu'il y ait au minima une dépense faite (article 1469 du code civil).
Or, en l'absence de dépense faite, il n'y a pas d'appauvrissement, donc aucune récompense possible...

D'autant plus, si vous admettez qu'il doit y avoir une récompense au profit de Monsieur équivalente à un loyer. Vous êtes en train de sous-entendre que la communauté aurait du payer un loyer à Monsieur, seul propriétaire du bien, pendant le mariage afin d'éviter une telle récompense lors de la liquidation?

On est bien d'accord ?

Bah, sur ce point, la loi et la jurisprudence sont formelles. Les revenus et fruits d'un bien propres ont le caractère de biens communs, càd qu'ils appartiennent à la communauté.
Pourquoi y aurait-il une récompense au profit de l'époux en sachant que si la communauté avait payé un loyer à Monsieur, ces loyers seraient tombés dans le patrimoine commun.
Elle devrait récompense à elle-même, ce qui est impossible...


En tout état de cause, si dans son jugement, le juge a fait état d'un tel procédé, votre belle-mère s'est fait entubée. Tant pis pour elle, tant mieux pour vous...
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il est impossible de vous donner un mode de calcul , car plusieurs paramètres entrent en ligne de compte : l'age de Mme , a-t-elle consacré des années de congés pour élever vos enfants , est-elle proche de la retraite (ce qui implique une diminution de revenus) ,a-t-elle des biens propres ......??? Le fait que cet appartement vous appartienne sera également pris en compte car Mme devra payer un loyer ;voici un lien qui vous aidera :http://www.easydroit.fr/...
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Plusieurs points


1. If faut distinguer la propriété de la maison ; dans votre cas pas de doute elle
est 100% à vous pusique qu'elle était un bien propre avant votre mariage qui
est en comunauté simple ; de " comment la maison est là" ainsi que les
notions de "compensation sur divorce" et "recompense".


2. La compensation est là pour equilibrer la différence de "niveau de vie" après
le divorce, mais due uniquement au divorce.

Ainsi il est bien spécifié que si "une difference existant" avant le mariage elle
ne peut generer une compensation.

Je vais essayer d'etre simple.

- vous habitiez cette maison avant d'etre marié, puis vous l'avez habité
marié, alors que votre épouse habitait avant le mariage evidemment
ailleurs.

Les niveaux de vie sur les conditions de logement etaient etablis avant le
mariage au moins pour vous.

Evidemment votre epouse peut dire que pour elle le divorce va signifier
des cdts de logement plus mauvaise après le divorce mais en general le
Juge va dire "ce n'est pas le divorce per se qui crée le desiquilibre mais le
fait que un des epoux avait avant un bien propre qui s'est trouvé mieux
que ce que pouvait esperer chaque epoux seul ou la communauté"

Par contre si conjointement vous avez amelioré la maison, ces depenses
seront considérées comme apportées par la communauté et
eventuellement alors justifiant une recompense.

- car inversement on pourrait imaginer un autre scenario qui justifierait la
compensation.

Vous aviez 300K euros, bien propre. Vous vous marié et utilisez ces 300KE
pour construire la villa. C'est donc pendant le mariage que vous et
votre epouse avait "acquis ce niveau de vie de logement".

Au divorce, vous restez dans votre maison, elle vous appartient, par contre
si votre epouse de par des conditions financieres difficles maintenant se
retrouve dans un logement minable .. elle a le droit de dire "le divorce crée
un desequilibre sur les conditions de logement qui doit 'etre compensé".

Mais même là certains jugent refusent la compensation sur le logement
sur le motif du bien propre des 300K. Mais legalement c'est plus tenu.


3. Tout cela ne veut pas dire que vous n'aurez pas de compensation à payer ...

.. sur tout le reste. Si vous gagnez 5 fois ce que gagne votre epouse,
avez des enfants à charge de votre epouse .. il y aura pension pour les
enfants et compensation pour l'epouse sur le reste que la maison

4. En effet comme spécifié par une autre lecteur, le Juge decide de la
compensation. Il tient compte des moyens de chacun dans un avenir
previsible.

Mais attention, la compensation ne tient pas compte des besoins mais
des niveaux de vie avant et aprés le divorce.

Ainsi si vous gagniez beaucoup et aviez un train de vie luxueux, la
compensation peut etre elévée , même si cela couvre plus que les besoins
de votre ex-epouse, mais l'utilisation de la maison dans votre cas, bien
propre avant votre mariage, ne peut pas rentrer dans "le cadre de vie
pendant votre mariage", même si c'est vous qui continuez à l'occuper.



POUR RESUME .. à mon avis sur la maison seule, vous devriez eviter la
compensation. Sur le reste cela dépend du train de vie pendant le mariage et
du desequilibre financier actuel aprés divorce entre les 2 conjoints ...


.. et à la fin il n'y aura pas 2 Juges qui decideront pareils sachant que quand il
y a compensation c'est assez peu souvent mais pratiquement toujours en
faveur de l'epouse.
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Comme spécifié par Luna, j'ai dans ma réponse précédente fait la distinction entre
recompense, compensation et pension.

Comme l'explique Luna10 la recompense intervient lors d'une succession pour
compenser soit la communauté, soit un conjoint de l'usage d'un bien propre et reciproquement.

A mon avis Orasio voulait dire "compensation" qui elle intervient bien en cas de
divorce pour compenser pour chaque conjoint le desequilibre de "niveau de vie"
de chaque conjoint avant et après le divorce et (mais) du seulement au divorce.
A ce tire la question de Orosio est pertinente.

La pension alimentaire juridiquement à son origine legal dans l'obligation des parents de conjointement assurer la vie et l'education des enfants qu'ils soient
mariés ou divorcés.
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Je complète.

A mon avis, contrairement à ce que dit Luna 10, il n'est plus possible legalement de par la Loi de demander une compensation une fois le divorce prononcé.

Le site web specifié par le premier correspondant le confirme

La recompense elle est définie effectivement après décès lors d'une succession
luna10 1295Messages postés mardi 16 décembre 2008Date d'inscription 2 octobre 2010Dernière intervention - 5 mai 2010 à 22:34
A mon avis, contrairement à ce que dit Luna 10...

Contrairement à quoi ? Je ne fais que parler de récompense et de liquidation de la communauté. Le site web, aussi intéressant qu'il est, ne fait état que de la prestation compensatoire.
Comparer ma réponse avec le site web est un peu déplacé vu qu'il s'agit de deux notions différentes. Attention !! On pourrait croire que, vous aussi, vous confondez les deux notions, dommage...

Cette personne parle de "récompense" et non de "prestation compensatoire". Il est alors plus correcte de répondre à sa question. A défaut de demander des précisions avant de répondre...

A mon avis Orasio voulait dire "compensation".

C'est possible ! Mais quand une personne désire un renseignement sur un sujet particulier, on ne répond pas sur un sujet différent.
Si elle demandait un renseignement sur les effets de l'adoption simple, vous n'allez pas lui faire un monologue sur ceux de l'adoption plénière.
Là, j'ai du mal à suivre le raisonnement de certains...


Juste pour confirmation, sachant que cela n'a rien à voir avec mon premier message (je tiens à le signaler avant que l'on fasse encore une confusion...)
Je vous confirme que oui, la demande de prestation compensatoire ne peut être faite qu'au cours de la procédure de divorce. Il n'est plus possible de faire une telle demande une fois que le jugement de divorce est devenu irrévocable.
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Il n'y avait aucune intention de contradiction envers Luna. Je m'en excuse.

Nous sommes d'ailleurs d'accord que dans ce cas il peut y avoir une demande

- de "compensation" qui doit etre faite avant le divorce au Juge et qui est
supposé "equilibrer les niveaux de vie avant et après le divorce".

Visiblement Oracio "occupant la maison" et pas son epouse, la demande de
madame est (serait) légitime à cette étape de la procedure.

Ma réponse est que, la maison étant bien propre de Monsieur avant le mariage,
normalement si il y a une demande de madame elle devrait être refusée

- ensuite sur le partage des biens, limité aux acqués pendant le mariage vu le
contrat, c'est selon les indications de Luna.

Sauf signature de contrat particulier en cours de mariage, la maison est un
bien propre de Mr et restera sa propriété.

Pour faire simple, tout le reste acquis pendant le mariage est divisé en deux.

- Il y a "recompense" dans le partage , et le système joue dans les deux sens
quand la communauté (respectivement un conjoint) tire un benefice d'un
bien propre (respectivement d'un bien de la communauté).

Les cas le plus standard est

- La maison était un bien propre au mariage d'un conjoint , mais de gros
travaux ont été fait ensuite. On considère que ces travaux ont été payés
par la communauté et ont augmenté la valeur de la maison.

La regle du "substituant" en gros dit "on prend la valeur de la maison
maintenant moins la valeur de la maison au mariage (ajusté d'inflation) et
on dit que la difference a été apportée par les travaux payés par la
communauté dont chaque epou en rcupere la moitié

- les frais courants d'entretiens de la maison ne peuvent pas entrer dans
un calcul de recompense.


- en fait le système de la recompense en garnde majorité apparait à cause
d'une particularité de la loi française qui dit "celui qui possède le terrain
possède la maison". Je ne vous dis pas le nombre de cas où un des
conjoint amène un terrain pas cher, le couple (voir un seul conjoint)
construit une belle maison dessus ... le tout est au nom du propriétaire
du terrain .. c'est comme cela si vous ne faites pas un contrat special
que 99% des gens ne font pas


Sachez que la recompense joue dans l'autre sens et qu'un cas arrive
regulierement à savoir

- la communauté a tiré bénéfice d'occuper un bien propre en evitant un loyer
Il est alors souvent considéré et alloué recompense à un conjoint par
l'autre conjoint sur l'equivalence d'un loyer. Dans votre cas c'est vous le
benficiaire.

Cette decision est assez aleatoire car il y a une autre Loi qui dit que le
couple/communauté doit fournir le "toit" qui est un droit fort.

Aisni sur la residence principale, certains Juges refusent le recompense de
equivalents loyer à charge d'un conjoint.

En renouvelant mes excuses à Luna - Cordialement
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Ce n'est rien... Vous n'avez pas à vous excuser ^^

A moins que je ne sois pas bien très bien réveillé (ce qui n'est pas impossible), j'ai un peu de mal à vous suivre...

Le système des récompenses est en principe basé sur celui d'un enrichissement d'un patrimoine, tandis que l'autre s'appauvrit.
Lorsque vous soulignez le fait que la communauté a tiré bénéfice d'occuper un bien propre en évitant un loyer. Il est vrai qu'on peut estimer qu'elle s'est enrichie, en faisant l'impasse d'un loyer.
En revanche, le patrimoine propre ne s'est pas appauvrit pour autant. Elle n'a donc pas tiré profit de biens propres, règle soulevée par la combinaison des articles 1433 et 1469.

La récompense de l'équivalent de loyer..., cela n'existe pas !! Et face à la Cour de cassation, un arrêt allant dans ce sens serait cassé.

Attention la récompense n'est pas alloué par un conjoint à son conjoint. Elle est allouée par l'un des époux à la communauté ou inversement.
Entre conjoints, on parle de créances (c'est légèrement différent...


Ma réponse est que, la maison étant bien propre de Monsieur avant le mariage,
normalement si il y a une demande de madame elle devrait être refusée


S'agissant de la prestation compensatoire, le juge ne prend pas en compte que le bien propre de Monsieur. D'autres éléments pourront entrer en ligne de compte.
Et d'autant plus qu'il est souverain dans son appréciation, il est impossible de dire si oui ou non, la demande de prestation compensatoire serait refusée ou acceptée.

D'ailleurs, le fait de souligner que Monsieur possédait un bien propre antérieurement au mariage et qu'il n'y ainsi pas de disparité est une condition non requise.
En effet, le juge fixe la prestation compensatoire en tenant compte de leur situation au moment du divorce pour apprécier la disparité (et non en tenant compte de leur situation au moment du mariage ou à un autre moment).

Cordialement
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bonjour, est ce que les impôts ou charges de copropriété payés par les 2 époux sur un bien propre à un des deux doit récompense ?
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