Heures suplementaire

isa - 6 mai 2010 à 23:19
saulieu Messages postés 255 Date d'inscription mardi 13 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 19 juillet 2011 - 7 mai 2010 à 11:54
je suis actuellement a 20h semaine mais depuis deux mois je fais 154H ET 175H comment sont calculer les heures suplementaires en sachant que j'ai un contrat de 80 H part mois

4 réponses

Utilisateur anonyme
7 mai 2010 à 08:40
vous ne pouvez pas faire 154et 175 h sans avenant à votre contrat de travail
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bonjour, comment c'est indiqué sur votre contrat? 20h semaine ou 80h mois, car ce n'est pas la même chose?

si vous êtes à temps partiel ce ne sont pas des heures supplémentaires mais des heures complémentaires, les règles sont différentes.

quel est le type de contrat : CDD, CDI, contrat aidé?sa durée ?
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saulieu Messages postés 255 Date d'inscription mardi 13 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 19 juillet 2011 121
7 mai 2010 à 11:35
Petite précision :
Vous devez être payé en heure complémentaire à hauteur de 10% de votre horaire de travail, c'est à dire que si vous faites 20h par semaine vous êtes en heures complémentaire jusqu'à la 22eme heure.
Au dela ce sont des heures supplémentaires.

D'autre part, si vous faites régulièrement plus d'heures, voire un temps complet comme vous semblez le faire, votre contrat s'en trouve modifié et vous serez considéré comme étant à temps plein et non plus à temps partiel.

Je vous invite à lire ces explications complémentaires :

http://www.travail-solidarite.gouv.fr/informations-pratiques,89/fiches-pratiques,91/contrats-de-travail,109/le-contrat-de-travail-a-temps,983.html
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pour répondre à saulieu : certains contrats à temps partiel comme les contrats aidés ne peuvent pas être modifiés dans leur durée de travail hebdomadaire, et il n'est pas prévu de rémunération pour les heures complémentaires.
souvent il y a un arrangement avec le patron pour récupérer ces heures.

selon le contrat d'isa, les règles sont différentes mais nous ne connaissons pas son contrat.
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saulieu Messages postés 255 Date d'inscription mardi 13 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 19 juillet 2011 121
7 mai 2010 à 11:54
les heures complémentaires ne sont pas majorées.
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