Sujet Précédent Sujet Suivant

Securité escalier:obligation constructeur

miam - 19 mai 2010 à 22:09
00lina00 Messages postés 29347 Date d'inscription lundi 1 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 5 août 2023 - 19 mai 2010 à 22:20
Bonjour,

Je voudrais savoir si le constructeur d'une maison individuelle a une obligation de sécurité lors de la construction de l'escalier intérieur.Si tel est le cas quels sont les textes juridiques
Merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
00lina00 Messages postés 29347 Date d'inscription lundi 1 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 5 août 2023 1 350
19 mai 2010 à 22:20
Bonsoir,

J'ai trouvé ceci pour vous.

Peut-être que vous y trouverez une réponse !! :o)

0

Discussions similaires

formulaire H2
nicz01 -
Poisson92100 -

2 réponses
point d'eau escalier de service
Pseudo... -
Utilisateur anonyme -

1 réponse
Groupe de sécurité qui fuit
AudeP20 -
AudeP20 -

4 réponses
Escaliers dangereux
Ardkill -
Yona82 -

7 réponses
Les ondes de choc
CHRYS -
CHRYS -

6 réponses