Traversée de route

tokia45 - 1 juin 2010 à 15:04
 tokia45 - 1 juin 2010 à 21:08
Bonjour,
nous avons acheté une grange que nous avons restauré il y a 18 mois environ.
nous avons par nos propre moyen fait le raccordement aux tout a l egout.nous avons payé une taxe de raccordement de 3500 euros a notre commune.
donc nous avons creusé une tanché qui a ete rebouché plusieurs fois et qui a chaque fois s affesse,donc ca fait plein de trous sur la route,nous rebouchons a chaque fois avec du goudron a froid.
mais la commune nous ennuie et nous menace d appeller une entreprise pour boucher definitivement la tranchée au plus tard le 20 juin pour refaire les traveaux (en ce moment la chaussée est parfaitement en etat,le goudron a froid a bien tenu)cela nous couterais 2242,50 euros et biensur a notre charge.
on t il le droit d appeller une entreprise et faire les traveaux a nos frais?
MERCI POUR VOTRE AIDE

2 réponses

Utilisateur anonyme
1 juin 2010 à 15:45
Bonjour
A la lecture de votre post, vous dites bien qu'il y a eu affaissement plusieurs fois et que ça fait "des trous sur la route"
La commune peut donc exiger une mise en conformité de la route, car en cas d'accident, vous seriez tenu pour responsable, ainsi que la commune.
Il faut donc négocier avec eux afin de voir si à ce jour les travaux sont vraiment indispensable étant donné que vous dites vous même que la tranché a été rebouchée plusieurs fois sans grand succès.
Salutations.
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merci beaucoup pour votre reponse,mais je trouve abusé d avoir payé une taxe de 3500 euros et d avoir fait le raccordement a notre charge.
pour l instant la chausée est donc reboucheé,le goudron tient bien grace a la chaleur qui a eu ses derniers temps,je vais aller voir mr le maire pour trouver un accord
merci beaucoup pour votre reponse.
cordialement
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