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1 réponse
Utilisateur anonyme
20 juin 2010 à 20:10
20 juin 2010 à 20:10
bonjour : Pour un permis de construire, il est exigé un passage de 4 mètres. Donc vous avez le risque qu'on vous demande d'élargir.
A votre place, j'irais voir mon notaire avec plan et photos pour lui demander un avis. La consultation d'un notaire est en principe gratuite.
Il faudrait peut-être voir de leur vendre un passage de 4 mètres, que vous feriez passer là où VOUS voulez, afin que ça ne vous coupe pas le terrain. Mais parlez-en au notaire.
A votre place, j'irais voir mon notaire avec plan et photos pour lui demander un avis. La consultation d'un notaire est en principe gratuite.
Il faudrait peut-être voir de leur vendre un passage de 4 mètres, que vous feriez passer là où VOUS voulez, afin que ça ne vous coupe pas le terrain. Mais parlez-en au notaire.