rsiRésolu

Question

Bonjour, 
je suis assez désemparé,qui peut me dire comment faire comprendre que des cotisations,payées en 2009,ne sont plus redevable au rsi pour 2010,preuve et élééments à l'appuie.ma soeur avec son comptable se battent depuis un certain temps pour faire comprendre aus rsi,que ces cotistions ont été payées (celles de 2009);le comptable en perds son latin car tout est écris noir sur blanc,et ma soeur y laisse petit à petit sa santé!!!rien n'y fait le rsi reste sur ses positions!!!répondez-moi svp

CELINE1980 · Answer

bonsoir,

je permet de vous apporter une réponse à votre question, il faut noter qu'au niveau des cotisations du rsi, vous cotisez sur des prévisionnels 
exemple concret:

Il faut noter que vos cotisations au rsi sont faites sur des prévisionnels N-2 et qu'en fin d'année civile on régularise l'année N-1

Je conçois que vous avez payé des cotisations en 2009 sur des prévisionnels de 2007, il faut savoir que le rsi réajuste les cotisations en fin d'année 2010 grace à la déclaration commune de revenus 2009 si le revenu est inférieur à la base de calcul de 2009 (base N-2 de calcul revenus 2007) il y aura un remboursement autrement il y aura un réajustement de cotisations qui sera affectif que le quatrième trimestre 2010 ou sur novembre et décembre 2010 si vous êtes mensuel.

Rsi

1 réponse

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters