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2 réponses
Utilisateur anonyme
3 juil. 2010 à 10:52
3 juil. 2010 à 10:52
bonjour : il est certain qu'un barbecue électrique est un peu moins génant. Il faudrait pouvoir faire comme un capot ouvert sur le devant pour limiter les odeurs qui sont plus gênantes lorsqu'on fait cuire du poisson.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
3 juil. 2010 à 10:14
Il conviendra bien entendu de vérifier les clauses de l'éventuel règlement de copropriété ou du cahier des charges dans un lotissement.
Par ailleurs, le maire ayant la possibilité de réglementer l'utilisation des barbecues, il sera utile de contacter la mairie, afin de savoir s'il existe un arrêté municipal à ce sujet.
Quant à savoir si l'usage d'un barbecue peut générer une nuisance occasionnant un trouble anormal de voisinage, les tribunaux apprécient au cas par cas.