Fin contrat asmat

Eef - 24 août 2010 à 11:25
 eef - 31 août 2010 à 17:23
Bonjour,

J'ai une assistante maternelle depuis 01/04/'10. J'aimerais terminer son contrat bientôt à cause d'un déménagement. Qu'est-ce que je dois lui fournir (solde de tout compte etc.. ou est-ce que je peux trouver ces documents?) et comment je fais pour calculer ces congés payés? Elle est en année complète et elle a pris déjà 10 CP que j'ai indiqué sur ses bulletins de salaire correspondents.
Est-ce que j'ai encore le droit aux aides de la CAF si je ne travaille plus car mon contrat finit fin septembre mais j'aimerais faire garder mon petit jusqu'à fin octobre pour tout préparer pour le déménagement. Merci de votre réponse. Salutations.

19 réponses

giginounou Messages postés 18 Date d'inscription mardi 24 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 septembre 2012 8
24 août 2010 à 12:20
Bonjour,
Pour licencier votre assistante maternelle vous devez lui envoyer une lettre de licenciement en recommandé avec accusé accusé réception. 1 mois de préavis pour un contrat d'un an et + sinon 15 jours de préavis si moins d'un an d'embauche. Le jour du départ vous devez fournir le bulletin de salaire avec congés payés, un certificat de travail ( vous le trouvez sur le site du conseil général dans le dossier recrutement assistante maternelle, contrat à télécharger) vous imprimez juste le modèle certificat de travail et l'attestation ASSEDIC que vous remplissez. Vous demandez cette attestation aux ASSEDIC en précisant bien que c'est pour le licenciement d'une assistante maternelle. (Demandez cette attestation 15 jours avant le licenciement pour avoir le temps de la recevoir et remplir).
Sinon pour les congés payés tout dépend de la mensualisation si vous étiez en année complète ou incomplète. Et si vous les payer tous les mois (10% ou 5 semaines de compris dans la mensualisation de l'année).
Voilà sinon vous pouvez rester inscrit à la pajemploi pour votre future assistante maternelle.
En espérant vous avoir bien renseigné...
Cordialement
Ghislaine
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Bonjour et merci pour votre réponse rapide!
Néanmoins il me reste 2 questions;
- le calcul des CP je ne comprends vraiment pas.. elle est en année complète et ses CP sont compris dans le forfait que je lui paie tous les mois (€600). elle a déjà pris environ 10 CP au mois de mai (une semaine de congé). pourriez-vous m'aider avec le calcul svp? et il faut donc qu'elle prenne ses jours de congé avant la fin du contrat ou elle peut me demander de les payer? ou je dois les payer de toute facon pour l'année prochaine..? est lesquels sont compris dans le forfait alors?? pfff, je ne comprends rien..
- Est-ce que j'ai encore le droit aux aides de la CAF si je ne travaille plus car mon contrat finit fin septembre mais j'aimerais faire garder mon petit jusqu'à fin octobre pour tout préparer pour le déménagement.
- l'attestation assedic; on m'a dit qu'on peut le télécharger du site du pajemploi mais je ne la trouve pas, est-ce qu'elle est préremplie?
Merci encore de vos réponses!
Bien cordialement.
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giginounou Messages postés 18 Date d'inscription mardi 24 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 septembre 2012 8
24 août 2010 à 17:54
ou 10% de CP à la fin de chaque mois.
J'ai oublié de taper le %
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giginounou Messages postés 18 Date d'inscription mardi 24 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 septembre 2012 8
Modifié par giginounou le 24/08/2010 à 17:54
re,
1) Pour le calcul des CP il faut que vous me donniez votre mensualisation que vous lui avez fait à partir de la date d'embauche ( c'est à dire le 01/04/2010) jusqu'à ? avec le nombre d'heures par semaine. A savoir aussi que si elle a pris 1 semaine de CP il n'y a que 6 jours ouvrables de CP payés et non 10. Me dire aussi si vous aviez compter les 5 semaines de congés dans la mensualisation ou si vous les aviez déduit de la mensualisation et ajouter 10 à la fin de chaque mois sur le bulletin de salaire.
Dès que j'aurai les éléments je vous referai la régularisation. Dîtes moi jusqu'à quelle date vous prévoyez de laisser l'enfant (y compris le mois ou les 15 jours de préavis)Si la date d'embauche est le 01/04/2010 comme vous avez écrit c'est donc 15 jours de préavis à lui donner.
2) Pour les aides de la CAF (pajemploi) vous y avez toujours droit à partir du moment que vous avez une assistante maternelle.
Pour les autres aides voir avec votre CAF de votre département.
3) L'attestation Assédic je ne sais pas si vous pouvez l'avoir par la pajemploi mais par le site ANPE oui dans la case employeur car n'oubliez pas que vous êtes son employeur. Il vous demande juste votre N° ursaff et la feuille que vous recevrez sera prérempli au niveau adresse etc...mais c'est à vous de répondre aux questions et de remplir les 12 derniers mois de salaire etc... Bien lire avant de remplir car vous ne recevez qu'un exemplaire (Faîte une photocopie et remplissez la photocopie en brouillon avant de faire l'original y a moins de risque de rature.
Voilà je reste à votre disposition pour la régularisation
Cordialement
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Vous êtes vraiment très rapide! :)
Je regarderai tout ca et je vous tiens au courant,
Merci et bonne soirée!
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giginounou Messages postés 18 Date d'inscription mardi 24 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 septembre 2012 8
24 août 2010 à 18:30
normal je suis en vacances, ça ne va pas durer !!!!!
Bonne soirée à vous aussi
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sudouest65 Messages postés 742 Date d'inscription mardi 29 juin 2010 Statut Membre Dernière intervention 9 mai 2014 130
24 août 2010 à 21:00
Tout d'abord comme vous êtes en année complète et que vous avez commencé en avril elle n'avait pas acquis ses 10 jours de cp donc vous deviez lui déduire de son salaire.Et à la fin de votre contrat vous lui payez ses 10%.
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Rebonjour,

Voilà, j'ai toutes les infos que vous m'avez demandées pour faire le calcul;
Date d'embauche : 01/04/10 (en année complète)
Salaire Avril : € 635, CP : 1
Salaire Mai : € 670, CP : 6
Salaire Juin : € 600
Salaire Juillet : € 600
Salaire Aout : € 600
Salaire Septembre : € 600
Salaire Octobre : € 300 ? (la moitié ? car date de fin de contrat prévu le 15/10/10 (pas encore sur à 100%)
Forfait est € 600 (quand j'ai payé plus en avril et mai c'est parce qu'il y avait des jours fériés).
Ce forfait comprend les indemnités entretien, les repas et aussi les congés (dans le contrat est marqué `La rémunération des congés est compris dans le forfait') Est-ce que ca veut dire que je ne dois plus payer les 10% des CP à la fin du contrat ?
Si j'ai bien compris le système elle a pris 7 CP tandis qu'elle avait droit a seulement 5 non ? Je le laisserai comme ca et je ne les déduirai pas de son salaire, elle est gentille.
Nombre de jours d'activité indiqué sur le bulletin de salaire : 18 (tous les mois pareil)
Nombre d'heures normales indiqué sur le bulletin de salaire : 38 (tous les mois pareil)
(! les 2 premiers mois j'ai mis 165 pour les heures au lieu de 38, c'est grave ? je dois le faire changé ou pas vraiment important ?)
Dernière chose au niveau de l'attestation Assedic : quel est le moyen le plus sure pour l'avoir et quand est-ce qu'il il faut le demander/imprimer si le contrat se finit pe 15/10/10.
Merci de me faire part de vos calculs car j'aimerais vraiment comprendre comment ca marche !
Merci x 1000 pour votre réponse, j'apprécie beaucoup votre aide !
Cordialement
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Bonsoir,
Pouvez m'indiquer si vous avez calculer sa mensualisation du 01/04/10 au 31/03/2011 ( sur 1 an) avec ses 5 semaines de congés soit 52 semaines ou 5 semaines déduites et vous appliquez les 10% à chaque fin du mois. Regardez dans votre contrat. Si non écrivez moi le calcul que vous lui avez fait pour que je puisse vous régulariser la situation. J'ai juste besoin du nombre d'heures par semaine (soit 38h comme vous me l'avez indiqué) x nombre de semaines / nbre de mois
Pour l'attestation Assédic téléphonez à l'ANPE 15 jours avant son licenciement et demandez leur de vous envoyer l'attestation pour licenciement de votre assistante maternelle.
N'oubliez pas de lui envoyer sa lettre de licenciement en recommandé avec accusé réception 15 jours avant la date de départ.
Pour votre erreur du nombre d'heures sur le bulletin de salaire des 2 premiers il faut rectifier à la pajemploi elle recevra un nouveau bulletin de salaire pour chaque mois qui annulera les autres.
Pour les CP elle a droit à 2.5 jours par mois soit 2.5 x 7mois (avril à octobre) = 17.5 jours arrondi à 18 jours.
Combien a-t-elle pris de jours de CP à ce jour ?
Voilà j'attends vos réponses et je calcule.
Bonne soirée
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Bonjour,
J'ai relu ce matin votre courrier et je me suis aperçue que les heures vous marquiez sur la déclaration pajemeploi (38h) sont certainement le nombre d'heures que l'assistante maternelle fait dans une semaine donc pour la pajemploi il faut inscrire le nombre d'heures de mensualisées c'est le nombre que vous avez trouvez lors de votre calcul de mensualisation.
Voilà surtout répondez moi bien à ma 1ère question ci-dessus pour que je puisse faire votre régularisation.
Bonne journée
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sudouest65 Messages postés 742 Date d'inscription mardi 29 juin 2010 Statut Membre Dernière intervention 9 mai 2014 130
27 août 2010 à 12:46
Encore une précision je me suis aperçue que vous lui avez payé plus cher en Mai car il y avait des jours fériés .Vous ne deviez pas lui payés car elle n'avait pas 3 mois de contrat et de plus ils sont inclus dans la mensualisation.Pour les cp puisque vous lui payez tous les mois vous avez juste à voir combien font les 10% de avril à octobre et déduire ce que vous lui avez déjà versé en tenant compte qu'elle n'aurait pas dû être payée de ses jours puisqu'elle ne les avait pas acquis.On acquiert 2,5 jours pour 4 semaines travaillées donc ne pas inclure les semaines où elle ne travaillait pas.
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Bonjour,
Merci pour toutes ces réponses mais ca devient un peu compliqué, est-ce que je peux vous joindre par téléphone pe lundi?
Si oui, donnez-moi votre numéro et l'heure qui vous conviendrait svp,
Salutations
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sudouest65 Messages postés 742 Date d'inscription mardi 29 juin 2010 Statut Membre Dernière intervention 9 mai 2014 130
27 août 2010 à 17:33
Comment fait-on pour communiquer son numéro mais pas à tout le monde ?
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Bonsoir,
On ne peut pas donner nos n° sans le communiquer à tout le monde.
J'ai revu votre dossier en fin de compte il faut déclarer à la pajemploi 165H par mois et non 38.
Vous n'avez pas à compter les 10% de CP tous les mois étant donné que vous avez fait la mensualisation sur une année complète.
Donc maintenant il me reste à faire la régularisation.
Je vous envoie cela dès que j'ai fini.
Cordialement
Bonne soirée et ne vous inquiétez pas
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Bonsoir,
Voilà je vous donne le calcul le plus clairement possible :

1) Embauche 01/04/2010 Fin prévue 15/10/2010
- CP acquis 2.5 jous x 7 mois = 17.5 jours arrondi à 18 jours acquis
- 6 jours de CP pris donc reste 18 - 6 = 12 jours de CP à prendre

Par rapport à votre contrat :
- 5 semaines de congés payés compter dans votre mensualisation en début de contrat soit 30 jours
donc 30 jours - 18 jours acquis = 12 jours de CP qu'elle vous doit

La meilleure solution sachant qu'il lui reste 12 jours acquis à prendre avant préavis et par contre elle vous doit 12 jours aussi car elle n'a pas été au bout de son contrat,
elle ne prend pas ses vacances et le salaire mensuel du mois d'octobre sera le suivant :
a) Nombre d'heures mensualisées : 165H
b) nombre de jours du mois d'octobre : 31 jours
soit 165H divisé par 31 jours = 5h32 par jour

c) sachant que le contrat s'arrête le 15/10/2010, il faut déduire du salaire les jours du 16/10/2010 au 31/10/2010 soit 16 jours
donc 16 jours x 5H32 = 85H12

165H- 85H12 = 79H88 à payer au mois d'octobre

Voilà le calcul et pour l'attestation ASSEDIC il faudra cocher la case CP payé et pris

En espérant vous avoir secouru !!!!
Bon courage, bonne continuation et bonne chance pour la suite
Tenez moi au courant si vous avez compris mon calcul
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sudouest65 Messages postés 742 Date d'inscription mardi 29 juin 2010 Statut Membre Dernière intervention 9 mai 2014 130
28 août 2010 à 12:23
Moi je ne suis pas d'accord pour le nombre de cp car il faut totaliser le nombre de semaines travaillées pour obtenir le nombre de cp ouvrables que vous notez en jours ouvrés.Elle n'a travaillé que 27 semaines donc : par 4 =6 x 2,5 = 15 jours ouvrables Et voir si elle a des enfants de moins de quinze ans.Cela donne 2 semaines + 3 jours de cp.Pour le salaire combien de jour travaille-t-elle par semaine.Si c'est 4 (l.m.j.v)il faut lui payer 10 jours et vu qu'elle en a pris 7 et il ne lui en reste que 3.Mais vous lui avez déjà payé les 10% donc vérifiez le montant avec les 10 jours dûs.Pour le mois d'octobre il faut se baser sur les jours de la mensualisation moins ceux qu'elle n'aura pas travaillé.
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Qui a droit aux congés payés ?
Tout salarié y a droit, quels que soient son emploi, sa catégorie ou sa qualification, la nature de sa rémunération et son horaire de travail. Le salarié à temps partiel a les mêmes droits que le salarié à temps complet.
Le salarié doit avoir effectué chez le même employeur au minimum 10 jours de travail effectif ou assimilé pour s'ouvrir droit à des congés payés. Cette disposition résulte de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 (JO du 21) citée en référence ; avant l'intervention de ce texte, le salarié devait justifier, au cours de la période de référence (en principe, 1er juin/31 mai), d'au moins un mois de travail effectif chez le même employeur pour s'ouvrir droit à des congés payés.



Comment calculer le nombre de jours de congés ?
Le salarié a droit à 2 jours 1/2 de congés par mois de travail effectif, c'est-à-dire 30 jours ouvrables de repos (5 semaines) pour une année complète de travail (du 1er juin au 31 mai).
Sont assimilées à un mois de travail effectif les périodes équivalentes à 4 semaines ou à 24 jours de travail.
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sudouest65 Messages postés 742 Date d'inscription mardi 29 juin 2010 Statut Membre Dernière intervention 9 mai 2014 130
28 août 2010 à 21:03
Mon calcul est bon puisque 4 semaines travaillées donnent droit à 2,5 jours ouvrables.
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Réponse à sudouest65
Bonsoir,
Oui votre calcul est bon vous trouvez la même chose que moi quoique du 01/04/10 au 15/10/10 il y 28 semaines mais ce n'est pas grave, je voulais juste vous dire que le calcul que j'ai effectué plus haut correspond aux nombres d'heures à payer au mois d'octobre (bulletin de salaire non complet vu qu'elle travaille jusqu'au 15 du mois), les CP ne sont pas dedans vu que j'ai fait la régularisation au-dessus par rapport au contrat qui a été fait avec une mensualisation sur une année complète( 5 semaines de compté dans la mensualisation et non 10% à chaque fin de mois).
Voilà je voulais juste vous éclaircir ce que j'avais répondu à Eef.
Mais ce n'est pas toujours évident de se comprendre par message.
Bonne soirée
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sudouest65 Messages postés 742 Date d'inscription mardi 29 juin 2010 Statut Membre Dernière intervention 9 mai 2014 130
29 août 2010 à 11:02
Ok mais je trouve 27 semaines car j'ai retiré la semaine non travaillée en mai puisque l'on n'acquiert pas de cp pendant.Et c'est vrai que c'est toujours compliqué quand il y a les cp et les fins de contrat .bon dimanche
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Merci beaucoup pour votre temps et vos réponses!
Mais ca devient encore plus compliqué surtout car vous ne dites pas toujours parreil.. Je suis au travail maintenant, je vais tout imprimer et étudier ca.
Finalement il restera jusqu'à fin septembre chez la nounou, peut etre ca facilitera les calculs? :)
bonne soirée, E.
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