Date vacance pour garde alternée
stép
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30 août 2010 à 13:38
bouledeneige6 Messages postés 1446 Date d'inscription samedi 16 janvier 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 10 janvier 2013 - 30 août 2010 à 17:32
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bouledeneige6
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10 janvier 2013
241
30 août 2010 à 17:32
30 août 2010 à 17:32
Bonjour,
Cette information doit-être normalement inscrite sur votre jugement.
Normalement c'est le calendrier donné par le gouvernement qui fait foi maintenant vous pouvez aussi avoir une autre organisation avec la maman.
Les jugements stipulent toujours"hormis un accord entre les deux parties ......"
Cordialement
Cette information doit-être normalement inscrite sur votre jugement.
Normalement c'est le calendrier donné par le gouvernement qui fait foi maintenant vous pouvez aussi avoir une autre organisation avec la maman.
Les jugements stipulent toujours"hormis un accord entre les deux parties ......"
Cordialement