Droit de sortie dans une servitude

zeta73 - 27 oct. 2010 à 14:14
 zeta73 - 27 oct. 2010 à 15:09
Bonjour,

Je viens sur ce forum en espérant trouver de l'aide, voilà, nous construissont une maison, à coté d'une servitude ou nous avons uniquement un droit de sortie, nous devons effectué la mise en place de l'eau potable eau usées etc..., soit nous devons faire une tranché sur la largeur de toute une route ce qui va être coûteux, soit nous ai t'il possible de se raccordé sur cette servitude ou les 2 voisins ont leurs installations, mais qui eux sont propriétaire en indivision de cette servitude, et que nous nous avions qu'un droit de sortie., ce qui est bizarre (DROIT DE SORTIE NE VEUT RIEN DIRE) . Attend des réponses rapidement. Merci encore de votre aide.

1 réponse

Utilisateur anonyme
27 oct. 2010 à 14:17
bonjour : c'est certainement un droit de passage que vous avez, c'est à dire le droit de sortir de chez vous pour atteindre la voie publique, et de rentrer de même sans stationnement.

Il faudrait avoir l'autorisation des voisins, et que cette voie soit assez large, car les voisins ne vont pas se laisser bloquer le passage un ou plusieurs jours pour vous faire plaisir.

Il faudrait leur offrir une contrepartie je pense, par exemple, un goudronnage de chemin ou autre...
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Merci pour votre réponse mais non ce n'est pas un un droit de passage mais bien un droit de sortie. Peuvent-ils me refuser de me brancher à cette endroit ? faut il faire un acte notarié. Merci
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