Abris chevaux

Emma30 - 28 déc. 2010 à 18:41
 Morganna - 13 janv. 2011 à 21:36
Bonjour,

le printemps dernier j'ai du construire un boxe pour le poulinage de mes juments, la police municipale est venu et m'a dit de faire une demande de permis de construire, la demande à été refusé. Je n'en ai pas pris rigueur est j'ai continué l'abris car j'avais deux jument sur le point de mettre bas et qu'il faisait très froid. depuis octobre j'ai fais construire un abris pour un mon étalon qui est en très mauvais état depuis l'hiver dernier il fait de l'emphysème et a chopper une pneumonie par dessus ça!! Avec la vétérinaire on essaye un dernier traitement , si il ne marche pas je serais obligé de le faire piqué car il n'a pas pu être abrité en hiver.
Aujourd'hui la police municipale est revenu avec un arrêté préfectorale me disant de tout détruire et de remettre le terrain en état. Je ne vais pas pouvoir tout détruire car j'ai un cheval en danger de mort et trois juments qui vont mettre bas.
Donc je voudrais savoir si il n'y aurait pas une loi qui permettrait la construction de boxe sachant que tout ce que j'ai construit sont démontable et son sur une zone agricole, l'article dit que seul les abris relevant d'utilité pour l'exploitation agricole sont admis. mon élevage est une activité agricole et j'ai vraiment besoin de ces abris. Je pense que je vais faire passé une pétition car beaucoup de gens nous soutiennent et je vais écrire une lettre a une association pour les animaux. Si vous avez d'autre idées ...

3 réponses

feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 janvier 2024 9 926
28 déc. 2010 à 18:42
Etes vous déclaré exploitant agricole???
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non désolé de répondre que maintenant mais hier matin j'ai du faire piquer l'étalon.
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Etes vous éleveur ou exploitant agricole ?
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j'avais pas vu votre réponse.
Si vous n'êtes pas exploitant, vous ne pouvez pas construire de bâtiments liés à une exploitation en zone agricole.
La venue des autorités vous l'a démontré je pense.
Une pétition ne changera pas le règlement d'urbanisme.
Il vaut mieux vous rapprocher du maire ou du préfet pour modifier le règlement.
Morganna
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