Copropriété horizontale

DiouffMan Messages postés 5 Date d'inscription lundi 3 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 18 février 2011 - 3 janv. 2011 à 16:20
 diouffman - 26 janv. 2011 à 14:23
Bonjour,


Nous venons d'acquérir une maison qui se trouve dans une copropriété horizontale. En effet celle-ci ne donne pas exactement sur rue mais nous devons accédé par un portail pour rentrer dans une petite cour composé d'environ 10 garages dont le notre et notre maison accolé.
En gros nous avons 458/1000eme de la copro car nous avons une maison dessus + un garage. Le syndic prend 900€ en frais d'honoraires pour ne rien faire ce sont des garages....
En gros les 900€ c'est 70% du prix global car il y a 300€ d'entretien du portail électrique et après ce sont l'abonnement du robinet d'eau extérieur.
Je voulais savoir si il y avait possibilité d'arrêter la copropriété verticale et ne laisser q'une servitude de passage. Ou alors enlever notre maison pour stopper des frais énorme et ne plus avoir 458/1000eme de la copro.
Nous avons pensé à un sindyc bénévole mais il faudrait faire les AG chez nous et nous n'avons pas énormément de temps à accorder à tout ça.
Nous voulons savoir s'il n'y a pas de possibilité de diminuer le coût exorbitant de cette petite copropriété qui augmente tous les ans ( 800€ par an pour nous).

Merci d'avance pour vos conseils.
Cordialement

4 réponses

DiouffMan Messages postés 5 Date d'inscription lundi 3 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 18 février 2011
4 janv. 2011 à 10:01
Personne pour m'aiguiller s'il vous plaît? Je voudrais juste connaître des solutions pour permettre de diminuer ce coût non négligeable.
Cdlt
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kasom Messages postés 32176 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 15 mai 2024 8 801
4 janv. 2011 à 10:16
Bonjour

2 solutions uniquement: le syndic bénévole, ou le changement de syndic, faites le tour des autres syndics ...
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DiouffMan Messages postés 5 Date d'inscription lundi 3 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 18 février 2011
4 janv. 2011 à 10:20
C'est ce que je pensais, je vais mettre en concurrence différents syndic étant donné que nous avons 458/1000eme autant dire que notre voie se fait entendre...
D'ailleurs je n'y connais pas grand chose en syndic mais bon pour une petite copro comme la notre avec des garages pas d'entretien, à combien peuvent monter les honoraires annuelles? QS
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La solution c'est une réponse ministérielle pour "casser la copropriété" (http://www.jpm-copro.com/Cass%2030-04-2003.htm L'article 26 autorise de modifier le règlement pour l'administration des parties communes. Les parties communes sont administrées par le syndicat et les parties privatives sont administrées par chaque copropriétaire. Le fait de rendre privatives des parties communes à usage exclusif (votre terrain) en modifie l'administration. Si le syndicat crée une ASL pour y transférer les parties communes restantes leur administration est modifiée : du syndicat vers l'ASL. Précision importante la loi prévoie que le fait que le syndicat crée une ASL, chaque copropriétaires devient membre à part entière. Plus de parties communes = plus de copropriété. Pas besoin d'acte notarié individuel puisque il n'y a pas demande faite à titre personnel. L'annulation de la copropriété sera inscrite au fichier immobilier. Pour une fois le législateur c'est mouillé pour mettre fin à cette aberration qu'est la copropriété horizontale qui est un montage foireux pour contourner la loi sur l'occupation des sols.
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Merci beaucoup pour votre réponse. Mais la parcelle cadastrale correspond à la totalité, en fait il y a une partie en enrobé et notre maison + notre garage + 9 autres garages qui sont à peu près tous collés (donc des murs mitoyens).
Donc si je résume
- il faut que je mette à l'ordre du jour de l'AG du syndic, Privatisation de chaque biens + création d'une ASL
- Dois-je faire venir un géomètre pour délimiter les lots?

Et j'ai une autre question, j'ai uniquement 10 m de voirie et un robinet ext. partie commune y-a-t'il besoin d'une ASL?

Cordialement,
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