RENSEIGNEMENTS SUR SEPARATION DE PARCELLE
christian69001
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DTJB Messages postés 815 Date d'inscription samedi 16 août 2008 Statut Membre Dernière intervention 5 novembre 2021 - 5 janv. 2011 à 07:25
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A voir également:
- RENSEIGNEMENTS SUR SEPARATION DE PARCELLE
- Caf séparation mais cohabitation - Forum CAF
- Modèle de lettre de séparation à l'amiable - Guide
- Séparation caf délai - Forum CAF
- Séparation garde bébé 3 mois - Forum Mariage
- Acte de séparation crous - Forum bourses
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DTJB
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5 janv. 2011 à 07:25
5 janv. 2011 à 07:25
Comment cela se passe pour la séparation des parcelles?
==> voir la réglementation en mairie sur la taille minimale des parcelles cédables en constructible puis créer un projet de parcelles conforme à cette réglementation quand elle existe sur votre commune, puis posez vos questions à un expert géométre qui vous aidera bien pour avoir des réponses précises.
Quels sont les coûts au niveau du géomètre?
==> posez aussi cette question à un expert géomètre
Puis-je vendre comme cela en faisant juste métré les parcelles?
==> ne sachant pas je ne vous répondrai pas, je suppose que non vu qu'il faudra créer des titres de propriété supplémentaires après bornage.
==> voir la réglementation en mairie sur la taille minimale des parcelles cédables en constructible puis créer un projet de parcelles conforme à cette réglementation quand elle existe sur votre commune, puis posez vos questions à un expert géométre qui vous aidera bien pour avoir des réponses précises.
Quels sont les coûts au niveau du géomètre?
==> posez aussi cette question à un expert géomètre
Puis-je vendre comme cela en faisant juste métré les parcelles?
==> ne sachant pas je ne vous répondrai pas, je suppose que non vu qu'il faudra créer des titres de propriété supplémentaires après bornage.
La législation juridique et financière évolue en permanence...