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Question bancaire

tif9194 - 11 janv. 2011 à 17:29
 Gérard - 11 janv. 2011 à 18:15
Bonjour,
J'ai encaissé un chèques d'un montant assez élevé,puis une fois encaissé j'ai utilisé l'argent. Au bout de 2 mois la banque m'appelle pour me dire que le chèque à été refusé, ma 1ere question est : combien de temps la banque à de délai pour prévenir qu'il était sans provision?

1 réponse

Réponse 1 / 1
Gérard
11 janv. 2011 à 17:43
Est-ce réellement une absence de provision sur le compte tiré ?
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tif9194
11 janv. 2011 à 17:46
je sais pas exactement la banque m'a appelé au bout de 2 mois pour savoir d'où venez le chèque et après j'ai reçu une lettre d'un huissier
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Gérard
11 janv. 2011 à 17:56
Donc a priori mon hypothèse se confirme.
Demandez à votre banque de se renseigner sur le motif .
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tif9194
11 janv. 2011 à 18:00
oui d'accord et vous savez pour ma question?
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Gérard
11 janv. 2011 à 18:15
Les accords interbancaire fixent de 8 à 10 jours ouvrés pour un motif type "défaut de provision" à 60 jours calendaires pour des irrégularités de forme.

Vous n'avez pas d'idée sur ce motif ?
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