Contestation amende dans le métro
michka
-
23 janv. 2011 à 14:52
GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 - 23 janv. 2011 à 17:29
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GrandCaribou
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23 janv. 2011 à 14:54
23 janv. 2011 à 14:54
Bonjour,
Que dit le procès verbal ?
A vous lire... :)
Que dit le procès verbal ?
A vous lire... :)
Merci pour cette rapide réponse. Il y a seulement deux cases sur le procès verbal. Celle qui a été cochée est : "franchissement illicite sans titre de transport".
L'autre choix était : "Sans titre de transport"
Il n'y avait pas d'autre option.
L'agent de contrôle était un policier et non un agent de la RATP.
Il était accompagné d'un collègue qui a dit à ma fille : Moi, je ne l'aurais pas mis". Et il lui a expliqué les voies de recours.
Qu'en pensez-vous ?
L'autre choix était : "Sans titre de transport"
Il n'y avait pas d'autre option.
L'agent de contrôle était un policier et non un agent de la RATP.
Il était accompagné d'un collègue qui a dit à ma fille : Moi, je ne l'aurais pas mis". Et il lui a expliqué les voies de recours.
Qu'en pensez-vous ?
GrandCaribou
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23 janv. 2011 à 17:29
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Bonsoir,
Selon vos dires, une contestation est possible puisque la verbalisation me semble abusive.
Néanmoins, la mention portée sur le PV sous entend que vous n'aviez pas du tout de titre de transport alors que c'est faux. Ça ne joue pas en votre faveur.
A votre place, je tenterai quand même de contester, conformément aux préconisations du collègue du policier qui a verbalisé votre fille.
Cordialement :)
Selon vos dires, une contestation est possible puisque la verbalisation me semble abusive.
Néanmoins, la mention portée sur le PV sous entend que vous n'aviez pas du tout de titre de transport alors que c'est faux. Ça ne joue pas en votre faveur.
A votre place, je tenterai quand même de contester, conformément aux préconisations du collègue du policier qui a verbalisé votre fille.
Cordialement :)