Arbres de trente metre de haut
Résolu3 réponses
Bonsoir,
Merci pour les infos complémentaires.
L'entretien de chaque lot appartient à son propriétaire.
La copropriété ayant à sa charge les parties communes.
Le constructeur me semble t-il n'a rien à voir ici, sauf en qualité éventuellement de co-propriétaire ou de propriétaire s'il s'est réservé certains lots.
Me suis je bien fait comprendre?
Merci pour les infos complémentaires.
L'entretien de chaque lot appartient à son propriétaire.
La copropriété ayant à sa charge les parties communes.
Le constructeur me semble t-il n'a rien à voir ici, sauf en qualité éventuellement de co-propriétaire ou de propriétaire s'il s'est réservé certains lots.
Me suis je bien fait comprendre?
Bonsoir,
Quelques éléments à fournir avant de répondre:
Les voies d'accès dans le lotissement appartiennent à qui (privé ou public) ?
Les arbres sont situés sur les terrains privés ou sur le domaine public?
Y a t-il un règlement de copropriété?
Vous dites des arbres à 1 mètre des maisons, les constructions datent de quand?
Quelques éléments à fournir avant de répondre:
Les voies d'accès dans le lotissement appartiennent à qui (privé ou public) ?
Les arbres sont situés sur les terrains privés ou sur le domaine public?
Y a t-il un règlement de copropriété?
Vous dites des arbres à 1 mètre des maisons, les constructions datent de quand?
les droits d acces sont prives
ils appartiennent a la copropriete
les arbres sont situes sur les terrains prives
nous avons un reglement de copropriete mais aucun arbres n y figurent
les constructions datent de mai 2009
ce terrain a ete vendu par une commune a un organisme public afin d y faire des accesssions sociales
ils appartiennent a la copropriete
les arbres sont situes sur les terrains prives
nous avons un reglement de copropriete mais aucun arbres n y figurent
les constructions datent de mai 2009
ce terrain a ete vendu par une commune a un organisme public afin d y faire des accesssions sociales
La législation juridique et financière évolue en permanence...
16 févr. 2011 à 23:33
je suis co propriétaire d une partie commune] spéciale a jouissance exclusive:
un jardin avec de grands vieux arbres trés beaux, des pins, ,mais qui deviennent dangereux.
Qui est responsable de leur entretien
et des degats qu'ils peuvent occasionner?
Qui doit payer leur entretien ou abbatage?
Si c'est moi ou que je veux le faire
ai-je besoin de l'accord du syndic?
, meme s'il ne répond pas à mes cris d'alarme
(rapport d'expert à l'appui?)
il y a urgence:
2 trés grosses branches sont déjà tombées dans la rue
avec rien ni personne touchés, par miracle.
merci!!
17 févr. 2011 à 10:53
17 févr. 2011 à 14:10
Il eut été préférable de poser votre question dans un nouveau post à savoir POSER VOTRE QUESTION, mais néanmoins je vais vous répondre:
L'entretien de chaque lot appartient à son propriétaire.
La copropriété ayant à sa charge les parties communes.
Oui, il faut l'accord du syndic pour la coupe, si danger immédiat lui faire une mise en demeure par LRAR.
Bien relire le réglement de copropriété, qui très souvent fournira les réponses à vos questions.
"co propriétaire d une partie commune] spéciale a jouissance exclusive: "
Dans ce cas l'entretien vous incombe, la taille des arbres sans autorisation du syndic, frais à votre charge; la coupe avec autorisation des copropriétaires et du syndic, aux frais des copropriétaires.
Me suis je bien fait comprendre?
Slt