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1 réponse
Si vous touché un loyer et si il cotisse à la MSA sur ce terrain, vous ne pouvez pas récupère le terrain comme cela.
Le cultivateurs sont très protéger, il faut savoir quand on loue un terrain à un agriculteur c'est pour des années et il est très difficile de récupérer le terrain.
Aller voir votre notaire pour explication, mais si le cultivateur n'est pas décider à vous le rendre il faut compter une bonne dizaine d'année voir plus de procédure.
Le cultivateurs sont très protéger, il faut savoir quand on loue un terrain à un agriculteur c'est pour des années et il est très difficile de récupérer le terrain.
Aller voir votre notaire pour explication, mais si le cultivateur n'est pas décider à vous le rendre il faut compter une bonne dizaine d'année voir plus de procédure.
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