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1 réponse
Bonsoir,
Il vaudrait mieux que vous demandiez à votre Propriétaire si votre Bail de location relate l'autorisation d'un droit de passage pour votre voisin !
A mon avis, si chacun des locataires a son propre passage d'accès à son appartement, partie mitoyenne de la maison, votre voisin ne devrait pas utiliser votre passage pour accéder chez lui, sauf disposition contraire stipulée sur votre Bail de Location lui donnant l'usage en donnant le droit de passage (sauf erreur).
Cordialement.
Il vaudrait mieux que vous demandiez à votre Propriétaire si votre Bail de location relate l'autorisation d'un droit de passage pour votre voisin !
A mon avis, si chacun des locataires a son propre passage d'accès à son appartement, partie mitoyenne de la maison, votre voisin ne devrait pas utiliser votre passage pour accéder chez lui, sauf disposition contraire stipulée sur votre Bail de Location lui donnant l'usage en donnant le droit de passage (sauf erreur).
Cordialement.
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