Limitation tabac Espagne 2011
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emile
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23 mars 2011 à 15:58
Matthieu Blanc Messages postés 500 Date d'inscription mercredi 28 avril 2010 Statut Administrateur Dernière intervention 8 septembre 2023 - 13 août 2012 à 17:00
Matthieu Blanc Messages postés 500 Date d'inscription mercredi 28 avril 2010 Statut Administrateur Dernière intervention 8 septembre 2023 - 13 août 2012 à 17:00
A voir également:
- Limitation tabac Espagne 2011
- Seau de tabac 1kg andorre prix - Guide
- Combien de tabac peut on ramener d'espagne - Guide
- Limite alcool espagne - Guide
- Seau de tabac 1kg prix espagne - Forum Consommation
- Tabac d'espagne - Forum Consommation
4 réponses
Matthieu Blanc
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Modifié par Matthieu-B le 13/08/2012 à 19:57
Modifié par Matthieu-B le 13/08/2012 à 19:57
Bonjour, pour connaitre les règles applicables en 2012, vous pouvez consulter la fiche Achat de tabac en Espagne : douane et quantités maximales. Cordialement.
Matthieu Blanc
Rédacteur en chef de Droit-Finances
gegethebest
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23 mars 2011 à 21:31
23 mars 2011 à 21:31
bonsoir
je confirme la reponse de Greg
par un copier/coller du site douanes .gouv
Tabacs
- Vous pouvez transporter jusqu'à 5 cartouches de cigarettes (soit 1 kg de tabac) sans aucune formalité.
- De 6 à 10 cartouches, vous devez produire un document simplifié d'accompagnement (DSA). Pour faire établir ce document, il suffit de se rendre dans le premier bureau de douane français, après la frontière.
A défaut de DSA ou de déclaration spontanée lors du contrôle, le voyageur encourt la saisie des tabacs, ainsi qu'une pénalité.
- L'introduction de plus de 10 cartouches de cigarettes (ou 2 kg de tabac) est interdite dans tous les cas. La saisie des tabacs ainsi qu'une pénalité seront appliquées.
Attention : les quantités ci-dessus s'appliquent par moyen de transport, pour les véhicules particuliers et les camions, quel que soit le nombre de passagers à bord.
Si le transport s'effectue en moyen de transport collectif (car, train, bateau, avion) ces quantités s'appliquent par passager adulte.
je confirme la reponse de Greg
par un copier/coller du site douanes .gouv
Tabacs
- Vous pouvez transporter jusqu'à 5 cartouches de cigarettes (soit 1 kg de tabac) sans aucune formalité.
- De 6 à 10 cartouches, vous devez produire un document simplifié d'accompagnement (DSA). Pour faire établir ce document, il suffit de se rendre dans le premier bureau de douane français, après la frontière.
A défaut de DSA ou de déclaration spontanée lors du contrôle, le voyageur encourt la saisie des tabacs, ainsi qu'une pénalité.
- L'introduction de plus de 10 cartouches de cigarettes (ou 2 kg de tabac) est interdite dans tous les cas. La saisie des tabacs ainsi qu'une pénalité seront appliquées.
Attention : les quantités ci-dessus s'appliquent par moyen de transport, pour les véhicules particuliers et les camions, quel que soit le nombre de passagers à bord.
Si le transport s'effectue en moyen de transport collectif (car, train, bateau, avion) ces quantités s'appliquent par passager adulte.
Greg61
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23 mars 2011 à 16:30
23 mars 2011 à 16:30
Je ne crois pas que cette nouvelle loi demandée par Bruxelles soit passée...
La limitation reste donc la même qu'en 2010 : en Espagne comme pour toute l'Union Européenne : 1kg de tabac (soit 5 cartouches de cigarette) par moyen de transport individuel ou par personne de plus de 17 ans en cas de transport collectif au delà de 9 personnes.
La limitation reste donc la même qu'en 2010 : en Espagne comme pour toute l'Union Européenne : 1kg de tabac (soit 5 cartouches de cigarette) par moyen de transport individuel ou par personne de plus de 17 ans en cas de transport collectif au delà de 9 personnes.
Greg61
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24 mars 2011 à 08:34
24 mars 2011 à 08:34
Je tiens à préciser que cela ne s'applique que pour l'UE...
Donc l'Andorre n'applique pas les mêmes lois qui sont les suivantes :
- Cigarettes : 200 U
- Cigarillos : 100 U
- Cigares : 50 U
- Tabac à fumer : 250 g
Ces quantités s'entendent par personne de plus de 17 ans, ne sont pas cumulables mais peuvent être assorties.
Etant donné que l'on a commencé avec le tabac, faisons pareil avec l'alcool :
Hors UE (donc Andorre) :
- Vins non mousseux : 4 L
- Bières : 16 L
- Alcool > 22° : 1 L
- Alcool > 80° : 1 L
- Alcool < 22° : 2 L
Par contre, il est possible de prendre les 3 premières catégories ensemble, mais les 2 dernières doivent être pris à la place de l'alcool > 22°.
Comme pour le tabac, cela s'entend par personne de plus de 17 ans.
Enfin, dans l'UE (donc Espagne) :
- Spiritueux (Whisky, Gin, Vodka...) : 10 L
- Intermédiaires (Vermouths, Porto, Madère...) : 20 L
- Vins : 90 L (dont maximum 60 L de mousseux)
- Bières : 110 L
Comme pour le tabac, cela s'applique par moyens de transport individuel.
En cas de transport collectif supérieur à 9 personnes, cela s'applique par personne de plus de 17 ans.
Donc l'Andorre n'applique pas les mêmes lois qui sont les suivantes :
- Cigarettes : 200 U
- Cigarillos : 100 U
- Cigares : 50 U
- Tabac à fumer : 250 g
Ces quantités s'entendent par personne de plus de 17 ans, ne sont pas cumulables mais peuvent être assorties.
Etant donné que l'on a commencé avec le tabac, faisons pareil avec l'alcool :
Hors UE (donc Andorre) :
- Vins non mousseux : 4 L
- Bières : 16 L
- Alcool > 22° : 1 L
- Alcool > 80° : 1 L
- Alcool < 22° : 2 L
Par contre, il est possible de prendre les 3 premières catégories ensemble, mais les 2 dernières doivent être pris à la place de l'alcool > 22°.
Comme pour le tabac, cela s'entend par personne de plus de 17 ans.
Enfin, dans l'UE (donc Espagne) :
- Spiritueux (Whisky, Gin, Vodka...) : 10 L
- Intermédiaires (Vermouths, Porto, Madère...) : 20 L
- Vins : 90 L (dont maximum 60 L de mousseux)
- Bières : 110 L
Comme pour le tabac, cela s'applique par moyens de transport individuel.
En cas de transport collectif supérieur à 9 personnes, cela s'applique par personne de plus de 17 ans.
La législation juridique et financière évolue en permanence...