Arbres dans mon jardin que je ne peux enlever
sanoce
-
28 mars 2011 à 19:19
Rochat1 Messages postés 12859 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 - 28 mars 2011 à 20:12
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kasom
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28 mars 2011 à 20:05
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Bonsoir
le règlement du lotissement n'est pas du ressort du maire, il n'intervient que sur le strict respect du PLU / POS
le règlement du lotissement est une affaire de droit privé qui ne concerne que les colotis
Vous avez plus à craindre d'un voisin qui peut attaquer pour non respect du règlement / cahier des charges du lotissement
le règlement du lotissement n'est pas du ressort du maire, il n'intervient que sur le strict respect du PLU / POS
le règlement du lotissement est une affaire de droit privé qui ne concerne que les colotis
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Rochat1
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28 mars 2011 à 20:12
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Bonsoir,
Parfois certains arbres s'étiolent sans que l'on sache pourquoi.
Parfois certains arbres s'étiolent sans que l'on sache pourquoi.