Frais eradiquation chenilles

jefdevil - 20 avril 2011 à 14:38
 jefdevil - 21 avril 2011 à 19:22
Bonjour,
je suis propriétaire d'une maison avec terrain, et le locataire vient d'avoir quelques problèmes d'urtiquaire avec hospitalisation à cause de chenilles processionnaires qui ont fait des nids dans un pin d'autriche sur le terrain.
Nous avons fait passé une personne qui peut couper les branches, mais le coût est important car besoin d'une nacelle, et inévitablement se pose la question de savoir qui DOIT supporter le coût aux environs de 800 € ?
Selon moi, c'est comme un nid de guêpes et devrait être à la charge du locataire.
Si je lis les textes de loi (décret n°87-713 du 26 août 1987), ils parlent seulement d'hygiène (donc à priori de l'intérieur !) et indiquent que les produits sont à la charge locataire mais que l'intervention est à la charge proprio;
Si on regarge le LEFEVRE juridique, il indique par exemple que les rats c'est le proprio qui paie, mais que les souris c'est le locataire (mais là encore, c'est dans l'habitation et non dans un jardin).
Quelqu'un peut-il me dire si un texte ou une juris-prudence, ou les usages définissent QUI doit payer pour l'éradiquation sachant que soit on coupe les branches, soit on coupe l'arbre, car les chenilles peuvent revenir et en coupant l'arbre, on évite des frais potentiels futurs.
Merci de vos lumières.
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1 réponse

Je ne suis pas sur que cet animal soit classé dans les animaux dit nuisibles.

alors que les guêpes ont un potentiel agressif, ce n'est pas le cas des chenilles processionnaires.
Je pense pas qu'ils ont été pris de vitesse par une chenille donc ils ont du y toucher.

Les mésanges sont pour l'instant le meilleur prédateurs.


Proposez leur de faire moitié-moitié.
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OK merci de vos conseils. Cdt.
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