Chemin prive

teylord raynal - 15 mai 2011 à 19:44
 titeuf - 16 mai 2011 à 15:37
Bonjour,
nous somme 15 propriétaires d,un chemin prive ont veux le faire goudronner , comment ce calcule la répartition des frais .ce n,est pas une copropriété .
salutation

2 réponses

Foyer Messages postés 18723 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 546
Modifié par Foyer le 15/05/2011 à 20:36
Bonsoir ,

A moins de vous lancer dans un calcul a vous empecher de dormir, pourquoi ne pas, tout simplement, partager la facture en 15 .

Maintenant, il est certain que si vous voulez repartir en fonction de l'utilisation des differents tronçons, vous n'etes pas "sorti de l'auberge".
Essayez de representer le chemin et les 15 "proprietés" sur une feuille et vous devriez trouver une solution. Sortez la calculette ... et la boite d'aspirine ;-((
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Bonsoir,
contactez un géomètre, il devrait pouvoir régler ce genre de problème.
Cordialement
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Ca ne fait pas partie de la compétence d'un géométre, au notaire, mais pour diviser par 15 une calculette suffit, et du bon sens.
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une simple règle de 3 pour déterminer la quote part de chacun en fonction de la surface de chemin qu'il a sur son terrain !

Pas besoin d'aspirine ou d'un Bac+12 :o)
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