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nemrod18
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6 juin 2011 à 17:35
6 juin 2011 à 17:35
Bonjour,
Tout d'abord, les bornes..
Ensuite, si ce mur est coiffé, d'un coté ou de l'autre ou des 2 cotes.
C'est déjà une base.
Tout d'abord, les bornes..
Ensuite, si ce mur est coiffé, d'un coté ou de l'autre ou des 2 cotes.
C'est déjà une base.
nemrod18
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Modifié par nemrod18 le 6/06/2011 à 17:47
Modifié par nemrod18 le 6/06/2011 à 17:47
Et pas de chapeau, non plus ?
Comment peut il justifier que ce mur est limitrophe s'il n'y a pas de bornes ?????
Comment peut il justifier que ce mur est limitrophe s'il n'y a pas de bornes ?????
c est notre residence secondaire ,j y vais demain pour 1 semaine,je vais verifier s il y a chapeau
merci
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nemrod18
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6 juin 2011 à 18:21
6 juin 2011 à 18:21
Si le mur est coiffé comme ceci : ^, c'est un mur mitoyen, l'écoulement des eaux de pluie se faisant sur les 2 terrains.
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Si le dessus de ce mur est comme ceci (de votre coté) : \, l'eau s'écoule chez vous, le mur est à vous.
S'il est comme ça : /, il est à lui.
En principe.
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Si le dessus de ce mur est comme ceci (de votre coté) : \, l'eau s'écoule chez vous, le mur est à vous.
S'il est comme ça : /, il est à lui.
En principe.
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6 juin 2011 à 17:41
ce sont des constructions anciennes ,il n ya aucune borne
6 juin 2011 à 18:14
vous serez aimable de bien vouloir me dire me ce que ça signifie.