Derogation scolaire

cci - 23 juin 2011 à 15:30
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 24 juin 2011 à 14:00
Bonjour,
je suis et en garde alterner j'ai demander une dérogation dans une commune au milieu de nos deux résidences pour que les enfants puisse dormir le matin avant d'allez a l'ecole et ne pas ce lever à des heure induts.

la commune d'accueil à accepter la dérogation sous réserve que les deux communes de résidence paie les frais de scolarités, le commune ou je réside à accepter mais pas la commune ou réside mon ex femme. par conséquence je ne peut pas inscrire mes enfants dans la commune d'accueil mêmesi une des communes à donnée sont accords donc paye pour un de mes enfants;

avez vous des solutions Merci d'avance

1 réponse

sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 147
24 juin 2011 à 14:00
Bonjour
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