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1 réponse
Utilisateur anonyme
30 août 2011 à 08:25
30 août 2011 à 08:25
bonjour : en général les notaires prévoient d'indiquer de quelle manière sera fait l'entretien et la répartitiion des frais.
Le mieux est que vous voyez votre notaire avant, il vous rédigera cette clause selon vos indications, et si ça reste régulier.
Souvent ces chemins sont en copropriété, et les frais divisés selon le nombre de riverains. Mais, attention, s'il y a encore du terrain de libre, il peut y avoir un ou plusieurs autres riverains sur le ou les terrains restant.
Il faudra un plan et même des photos pour qu'il voit exactement.
Le mieux est que vous voyez votre notaire avant, il vous rédigera cette clause selon vos indications, et si ça reste régulier.
Souvent ces chemins sont en copropriété, et les frais divisés selon le nombre de riverains. Mais, attention, s'il y a encore du terrain de libre, il peut y avoir un ou plusieurs autres riverains sur le ou les terrains restant.
Il faudra un plan et même des photos pour qu'il voit exactement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
30 août 2011 à 08:36
Bien cordialement.