Permis de construire refusé

CHADU24 Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 1 septembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 1 septembre 2011 - 1 sept. 2011 à 19:47
kikifather Messages postés 2776 Date d'inscription vendredi 2 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 30 novembre 2016 - 14 janv. 2012 à 18:53
Bonjour,
je solicite votre aide afin de me renseigner sur ce que je doit faire concernant un refus de permis de construire je vous explique
j'ai fais une demande de permis de construire sur une petite commune de dordogne, la demande a etais adressée a la comunauté des communes qui a emis un avis defavorable car le murs coté route s"eleve a une hauteur de 5m10 (forcement je compte faire une mezzanine) je sgnale qu'il s'agit dun toit 1 pans en angle donc cela forme une pointe.
sachant qu'il ny a pas de plu et que le pos n'interdit rien en style de toiture ni de hauteurs
la responsable territoriale en a decider autrement.
le maire du village ayant la decision finale ma dit en amont qu'il ny aurais aucun probleme et qu il validerais.
mais entre tant le maire et cette responsable de la communaute des commune ce sont reunis et maintenant le maire a decidé pour qu'il ny ai pas d'histoire de faire voter son conseil municipale!!!!
Etant en froid avec certain conseillers ces derniers on decidés une modifications architecturale de la toiture!
le refus etant que mon projet ne se mari pas au paysage en quelque sorte...
je souhaité savoir si ils avient le droit d faire tout ca ,si il n'y aurai pas un abus d'autorité et quels sont mes recours???
PS je tient a preciser que la commune a recement construits des batiments pour l'ecole en toit un pans de 4m90 et des toits terrasse a 50 m d' une eglise etque mon terrain et au millieu des bois

3 réponses

kikifather Messages postés 2776 Date d'inscription vendredi 2 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 30 novembre 2016 816
14 janv. 2012 à 18:53
bsr

si le pos est respecté par ton plan, ils ne peuvent refuser.
Il faut leur demander un écrit stipulant le motif exact invoqué pour voir si vous pouvez les obliger à revoir leur copie.
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pepitou Messages postés 594 Date d'inscription samedi 23 février 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 janvier 2012 253
3 sept. 2011 à 11:52
bonjour,

Rencontrer le CAUE de votre région qui vous donnera tous les conseils .
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morganna0855 Messages postés 335 Date d'inscription dimanche 25 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 15 février 2013 218
10 janv. 2012 à 21:27
Il faudrait connaître le motif précis du refus indiqué dans la décision.
Ce sont les règles du pos qui s'appliquent.
Morganna
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