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HelmerL
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18 nov. 2011 à 10:58
18 nov. 2011 à 10:58
Bonjour,
Le résultat d'un travail réalisé en tant que salarié appartient à votre employeur, pas à vous. Ceci est vrai même pour les produits immatériels (logiciels, photo, plans, etc...)
Le résultat d'un travail réalisé en tant que salarié appartient à votre employeur, pas à vous. Ceci est vrai même pour les produits immatériels (logiciels, photo, plans, etc...)
Oui bien sur il est hors de question que je m'approprie les travaux mais juste que je les présentes en disant que j'ai réalisé ce travail lors de mon passage dans l'entreprise en bien sur citant l'entreprise et en mettant un lien vers le site de cette dernière...
HelmerL
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Modifié par HelmerL le 18/11/2011 à 11:12
Modifié par HelmerL le 18/11/2011 à 11:12
Vous utilisez quelque chose qui ne vous appartient pas. Son propriétaire pourrait vous le prêter ou vous en faire cadeau. Il a décidé du contraire. Si vous persistez, c'est du vol.
Je ne comprends pas que l'on puisse chercher la bagarre au risque de se retrouver en justice pour si peu. Pensez aussi que cette personne pourrait un jour devenir un client, ou vous envoyer des clients. Il pourrait au contraire vous faire de la mauvaise publicité. Bref, pensez "commercial" pas "juriste".
Je ne comprends pas que l'on puisse chercher la bagarre au risque de se retrouver en justice pour si peu. Pensez aussi que cette personne pourrait un jour devenir un client, ou vous envoyer des clients. Il pourrait au contraire vous faire de la mauvaise publicité. Bref, pensez "commercial" pas "juriste".
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Le droit à l'image et au logiciel n'est pas le même.
Si c'est un droit à l'image il y a des droit moraux et patrimoniaux.
Les droits moraux sont inaliénables cad qu'on ne peut pas les céder, tu sera toujours vivant ou mort l'auteur de l'oeuvre. Les droits patrimoniaux sont soumis à une cession de droit qui autorise le client à utiliser l'oeuvre dans un cadre défini.
Donc si c'est un design tu peux parfaitement dire que tu en est l'auteur et personne ne pourra dire le contraire.
Si c'est un droit à l'image il y a des droit moraux et patrimoniaux.
Les droits moraux sont inaliénables cad qu'on ne peut pas les céder, tu sera toujours vivant ou mort l'auteur de l'oeuvre. Les droits patrimoniaux sont soumis à une cession de droit qui autorise le client à utiliser l'oeuvre dans un cadre défini.
Donc si c'est un design tu peux parfaitement dire que tu en est l'auteur et personne ne pourra dire le contraire.