droit d'echelle valable ou pas ? ET comment ?

Question

Bonjour, 
 Nous vennons de faire construire , sur le terrain a coté un couple a également construit en méme temps , méme cst méme agence immo pour le terrain, 
 ils se sont implantés en limite , et sur notre acte d'achat il y a un couplet sur le droit d'echelle
 Le positionnement en limite ne nous géne pas plus que çà  mais entre temps le voisin a fait un mur de cloture  et un mur de souténement de chaque coté en prolongement de sa maison, qui donne chez nous , nous voulions faire des plantations devant ce mur , la nous avons attendus car ils veulent crépir ,, ils ont également posés un drain pour ces murs et la sur notre terrain sans nous en parlés ou nous demandés si nous etions d'accord ,, comme nous ne sommes pas pénibles ,nous n'avons rien dit , seulement la , je leur ai demandé ''quand '' ils allaient crépir , car nous aimerions nous finir d'aménager cette partie ,, et donc nous sommes en attente ( on ne leur met pas la préssion du tout , mais afin que çà ne dure pas pendant des mois cette attente ,, ) Réponse de mon voisin '' mais qu'est ce que vous allez mettre la ? parce que nous on a un droit d'echelle ,, '' comme si nous n'avions absolument pas le droit d'exploiter la terre devant ces murs ou que nous devrions leur demandé l'autorisation pour aménager notre jardin, ou que nous ayons posé un probléme alorq que c'est loin d'etre le cas , j'ai eu le sentiement qu'il voulait me dire , '' on fzit ce qu'on veut on a le droit ''  , alors je pose les questions suivantes 
 le droit d'echelle est il ou etait légale dans ce projet ( deux maisons en cst neuve ) 
 Je pense que si oui , il ne l'ait pas pour les murs de cloture venus ensuite , ? 
 D'autre part dans quel délais peut on demander a notre voisin de faire son crépi afin de pouvoir etre libre de finir chez nous ?  J'ai aussi  la crainte qu'il ne souhaite réalisé ce crépi par sa famille comme pour la réalisation des murs , et pas trés envie de les avoir chez moi le week end ,a nouveau , Nous ne voulons pas leur compliqué la tache mais il me semble que le droit d'echelle si il est valable  dans ce cas  est limité et a des regles à respecter 
 Doit on accépter d'avoir le voisin et sa famillechez nous le week end , ou peut on demander a ce que se soit un professsionnel ? 
 A t il un droit de regard sur ce que nous faions derriere le mur (, comme il semble le sous entendre ? 
 Je vous remercie par avance de vos réponse , et surtout je préfere mettre les choses au point avant que la situation dégénère

titeuf · Answer

c'est quoi ce couplet sur le "droit" d'échelle ?

Normalement, le tour d'échelle n'est valable que pour l'entretien du bati ancien, pas pour les constructions neuves.

feloxe · Answer

Que dit exactement la clause de tour d'échelle?

ROSE · Answer

Bonjour 
elle dit  que nous concedons un droit d'echelle a nos voisins '( ceux qui ont construit en limite , ) pour l'entretien de leur mur de maison, ( neuve ,, )  ceci dit cela a été rédigé par leur notaire et le notre est a la rue ,, nous avons put le constaté , peut etre me tourné vers un notaire plus avertis , ? 
 Vous dites que le droit d'echelle n'est pas valable sur les constructions neuves , dans ce cas nous aurions signés quelque chose qui n'a pas lieu d'etre ? 
 Je vais relire plus précisement le parapgraphe concerné

^^Marie^^ · Answer

Bonjour  

Servitude de "Tour d'échelle" 
   

Code civil, Article 686 et s.

Je suis entrée dans CCM, La cigarette dans une main,  
Les © Tongs © dans l'autre main  
Les ***** nus sous la chemise   
Salut Top ... Ne sois pas trop loin

pp · Answer

« Vous dites que le droit d'échelle n'est pas valable sur les constructions neuves, dans ce cas nous aurions signés quelque chose qui n'a pas lieu d'être ? »
Comme sur les constructions neuves  le droit d'échelle n'a pas lieu, c'est pour cela que ca qu'il on notifiée sur l'acte de vente.
C'était à vous de refuser cette close, maintenant  que vous  l'avez signé elle est actée donc conforme.


Pour un droit d'échelle

Vous pouvez planter ce que vous voulez sur votre terrain (relire plus précisément le paragraphe si il à était notifier un close sur les plantations ), si votre voisin veut intervenir sur sont mur (même avec un droit d'échelle) il ne doit pas détériorer vos plantations si c'est le cas il doit vous dédommagé.
Il doit vous avertir à l'avance quand il sera sur votre propriété.

Prendre des photos avant travaux. 
Certain fond appel à un huissier pour établir un constat.

ROSE · Answer

Merci Marie , car en effet il s'agit de murs récents et no^n prévu au moment de la signature de l'achat du terrain, ils n'apparaissent pas sur le permis et n'ont d'ailleiur pas fait l'objet d'une déclaration de travaux , 
 a PP ,  Nous avons signés un droit d'echelle concernant le batiment maison et pas autre chose , 
 Nous ne voulons pas les ennuyés mais nous constatons qu'ils se sentent un peu tout permis donc,, nous préferons remettre les point sur les 'i' , 
 Nous n'avons rien signés pour des plantations, aprés avoir quelques recherches , si nous accéptions donc qu'ils peignent en entrant sur notre prorpietée ils doivent nous en avertir bien a l'avance et que la date nous convienne , apparement si j'ai bien compris il y a également des jours et heures pour la réalisation a respecter ainsi évidement que de remettre en état la partie 
 pour notre part nous prendrons des photos , allons exigés une protection au sol et sur notre propre cloture contigue mais pas en limite , pas de travaux le week end , ni les jours fériés , pas de nettoyage des outils sur notre parcelle , 
 je crois que j'ai bien avancé , méme si j'ai toujours un doute concernant le droit d'echelle par raport a ses murs qui ne faisaient pas partis de l'accord puisque non existant , ils sont fait depuis 3 semaines , notre achat date d'un an,

ROSE · Answer

Merci de votre réponse , 
oK pour le constat d'hussier , j'aimerais mieux que çà se passe en bon  voisinage mais j'ai un peu de crainte a voir la manière de faire, donc je veux bien etre arrangeante si les gens sont corrects ,sinon nous prendrons les mesures qui s'imposent , 
 savez vous si ils doivent tout de méme le faire sous un certain délai de maniere a ce que nous fassions nos plantations aprés et limiter les dégats éventuels ?

aie mac · Answer

bonjour

s'ils ne sont pas arrangeants, vous avez un moyen très simple de les rendre tels; réclamez la suppression de l'empiètement que constitue le drain sur votre terrain, voire (avec "un peu de chance"), celui que constitue les fondations de leurs murs.
cela devrait les ramener très vite à de meilleurs sentiments...

rose · Answer

Trés bonne idée  , en effet j'ai pensé  éventuellement  a cela , si ils ne prennent pas de gants ,,  
 je déteste cela ,, mais si nécéssaire ,, en effet nous pouvons leur faire sauter le drain et pour les fondations elles ne sont pas déportées ,, et de deux donc !!  ,,  d'ou mon incompréhesion a leurs manières ,, car ils ont tout a y perdre alors que nous sommes plutot tolerants ,

Laura · Answer

Et surtout exigez d'etre tranquille le week end chez vous, qu'ils respectent les heures legales de travail. Ils doivent vous donner des dates avant, vous prevenir par rar.
La famille a le droit de faire le travail par contre, on ne peut pas exiger une entreprise. Seul celui qui paye choisit.

ROSE · Answer

Merci , ok pour le choix de l'entreprise , et le rar ,,  je pensais en effet a la famille le week end,, Mais en effet nous préciserons pas de travaux le week end, ,, 
 bon , j'espere que tout se passera bien, ,merci a tous pour vos lumieres , 
 bien cordialement ,

Droit d'echelle valable ou pas ? ET comment ?

11 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters