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Recherche plan, archives municipale?

doughhy Messages postés 4 Date d'inscription dimanche 20 novembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 8 décembre 2011 - 8 déc. 2011 à 08:26
coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 - 8 déc. 2011 à 09:18
Bonjour,

Je suis a la recherche de travaux d'arpentage de ma parcelle qui aurait eu lieux en 1985.


J'ai rendez vous au archives municipales avec une personne, à qui je vais formuler ma demande.

Je saius qu'un dossier à été dépose cet année là par le précédent proprio.

Ma question est :

Est ce que à la mairie, au service cadastre, il peut y avoir un Dossier d'arpentage déposé (avec des informations précises sur la parcelle) ?

Peut t'on trouver des plans précis en mairie ?

Je veux aller au service archives, en ne posant pas des questions "décaler" ?

Merci pour vos réponses

1 réponse

Réponse 1 / 1
coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 761
8 déc. 2011 à 09:18
Allez y avec le nom du précédent propriétaire, l'année, la section et le numéro de parcelle. Ils vous trouveront surement le permis, si la maison ne date pas du 17 ème :0). Pour le document d'arpentage je ne sais pas, vous verrez bien.
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