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Ai-je besoin d'un géomètre?

lilian - Modifié par BmV le 24/01/2012 à 20:46
BmV Messages postés 90556 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 2 mai 2024 - 24 janv. 2012 à 20:47
Bonjour,
Je suis propriétaire d'un grand terrain de 3000 m2,qui a été divisé il y a quelques années de ça en deux lot de 1500m2 par un géomètre.
Aujourd'hui, nous voudrions construire une maison, sans tenir compte du découpage des deux parcelles afin de pouvoir profiter de notre grand terrain de 3000m2.
Peut on poser notre permis en sachant que la maison se trouvera à cheval sur les deux parcelles, sans faire appel à géomètre, dans la mesure où nous sommes propriétaire du terrain tout entier ?
Merci beaucoup.

1 réponse

Réponse 1 / 1
BmV Messages postés 90556 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 2 mai 2024 18 057
24 janv. 2012 à 20:47 
Non.



Si les deux parcelles ont un même propriétaire, il n'y a nul besoin de tenir compte de la limite fictive entre les deux.



Sur la demande de permis, l'architecte indiquera tout simplement les références cadastrales des deux parcelles, le reste étant tout pareil ...


                
                

    
        

    
            
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