On exploite mes créations graphiques!!!

Mattwiggaz - 3 févr. 2012 à 17:11
 Liseline - 8 févr. 2012 à 14:09
Bonjour,
déjà pardon mais je ne savais pas exactement sur quel forum exposer mon problème: merci de votre attention, de vos réponses ou conseils; peut-être saurez vous aussi me rediriger vers un autre forum, site ou personne plus appropriés.
Je vous résume mon histoire:
Je suis graphiste (amateur) et j'ai réalisé il y a quelques temps plusieurs visuels, destinés "peut être" un jour à l'impression, sur différents supports (autocollants, tee shirts, textile,...).
Un jour, je me suis rendu dans une boutique que je connaissais déjà pour avoir été plusieurs fois clients (je tairais son nom ...pour l'instant), elle est spécialisée dans la vente et le marquage de vêtements. Le style de mes créations correspond assez à ce qu'ils proposent.
Je montre mes visuels, présente mon travail, demande leur opinion. Ils ne sautent pas au plafond mais semblent en apprécier quelques uns, quand même. On envisage alors une collaboration. Ils en choisissent certains (qui seraient d'après eux suffisamment intéressants pour être commercialisés) et on part sur un accord "verbal"pour qu'ils les exploitent et que je touche un pourcentage sur les ventes.
(je précise que notre relation avant cela était quasiment amicale, qu'on se voyait ou se croisait de temps en temps, d'où un simple accord verbal, sans rien de plus défini ...par confiance).
Je suis donc repassé quelques semaines plus tard, ils avaient donc utilisés plusieurs de mes dessins, vendus des t-shirts, je demande comment ça avance, si ça marche, et là on me répond qu'ils ont tenu aucun compte, qu'ils ne savent pas et qu'en fait ils me proposent 4 tee shirts avec l'impression de mon choix, et c'est tout!!! Aussi ils me disent que mes travaux ne les intéressent plus, que ce n'est pas assez bien pour que ça se vende...
Plus qu'énervé, je n'y suis jamais retourné, en me contentant de leur faire une très très mauvaise publicité (autant dire: rien).
Tout cela s'est passé il y a 4 ans, environ. J'ai déménagé depuis, changé de ville et de région; et par curiosité, aujourd'hui j'ai tapé le nom de leur société sur internet: et là, non seulement je vois que leur affaire a l'air de bien fonctionner puisqu'ils existent encore et qu'ils ont un site de commerce en ligne, mais je vois qu'ils exploitent toujours mes motifs, ceux qu'ils avaient pourtant prétendu ne plus être intéressants, et même d'autres!!!!
Alors je ne sais pas comment on dit, comment cela s'appelle, légalement, pénalement, je ne sais pas ce que je peux faire, mais ces gens là commercialisent mes créations, sans mon accord, en m'ayant prétendu le contraire, et je ne veux pas que cela continue!!!
Et tant qu'à faire, je voudrais aller bien plus loin: je voudrais recevoir l'argent qui me reviendrait de droit, je voudrais récupérer ma propriété, les empêcher de profiter et de s'engraisser sur mon dos...
Quels sont mes recours possibles? Que puis je faire comme démarches? A quoi puis je prétendre? Comment protéger mes créations et empêcher ce genre de choses? Ne me dites pas qu'ils peuvent faire ça le plus légalement possible et que je ne peux rien y faire??
Très franchement, je ne suis pas du genre "procédurier" mais j'ai plutôt envie de leur faire payer leurs agissements et être dédommagé (on a trop abusé de ma gentillesse naturelle ...et je suis seulement bénéficiaire du R.S.A).Merci, merci, j'attend vite vos réponses et vous remercie d'avance (et vous remercie d'avoir pris la peine de lire ce mini-roman^^).

4 réponses

Bonjour,
avez-vous une preuve tangible, matérielle, que vous êtes l'auteur de ces graphiques?
Si oui, il faudra appliquer les règles relatives au droit d'auteur...
Mais la difficulté réside dans la preuve que vous pourrez fournir.
Cordialement
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Bonsoir Liseline,
Merci. Oui j'en ai la preuve, enfin il me semble.
J'ai les fichiers originaux, et donc datés. Et de plus j'ai aussi les travaux initiaux, dessinés sur papier, tout ce qui a servi à la réalisation de ces visuels, avant qu'ils finissent en fichiers informatiques (pour certains en tout cas).
Je pense vraiment avoir ces preuves que vous dites avoir à fournir. Mais quelles sont ces règles relatives au droit d'auteur dont vous parlez? Faut il que je protége mes créations? Connaissez vous la démarche? Et si je sais prouver que ce sont bien mes oeuvres, que puis je faire à l'encontre de cette société qui profite de mes visuels? Merci beaucoup.
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zoulou33 Messages postés 36672 Date d'inscription vendredi 21 janvier 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 24 avril 2024 4 950
3 févr. 2012 à 21:57
Bonsoir
Il faudrait que tu commences par protéger tes créations et aller à l'INPI, je crois, c'est cher mais au moins voilà. C'est un début. Faut aussi avoir les preuves comme dit Mattwiggaz que tu en es à l'origine de ces créations.
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Vous avez parfaitement raison, quant au prix.... Tout est relatif! Ca a l'air cher au premier abord, mais vu les services que l'inpi peut ensuite vous rendre, ça me paraît un investissement à faire absolument!
Cordialement
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mais alors imaginons un peintre qui crée une peinture, et quelqu'un de mal intentionné qui la reproduit, ou la photographie, et l'exploite, alors que artiste n'a jamais eu d'autre intention que de la créer par plaisir; cet artiste peintre ne peut rien dire, rien faire? parcequ'il n'a pas protégé ses oeuvres à l'INPI?? ...ca me parait étrange
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zoulou33 Messages postés 36672 Date d'inscription vendredi 21 janvier 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 24 avril 2024 4 950
5 févr. 2012 à 20:12
C'est un peu la même chose certes c'est vrai. Dans ce cas, je ne sais. Désolée. Si copie de peinture cela s'appelle un faussaire, il me semble.
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moi je pensais à du plagiat, ou à de la contre façon,... J'ai les originaux, datés. Je peux bien porter plainte quand même, non? Et espérer être dédommagé? ...je disais que c'était il y a 4 ans environ, mais non, c'est encore plus ancien; alors si mes visuels figurent toujours parmi leurs articles en vente après tant de temps, c'est que ça doit marcher, qu'ils ont du en vendre (et je le sais, avant de déménager, je croisais déjà des gens dans la rue, dans les soirées, les concerts, les festivals, qui en portaient); je pense que ça peut s'estimer au dessus des centaines d'euros. Alors vers qui je me tourne? Si vous savez?
Sinon, tant pis, je suis décidé, j'abandonne pas, je finirais bien à force de démarches par trouver ...mais ça aurait été plus simple avec des conseils. Prochain rendez-vous: à la mairie, pour l'aide juridique.
PS: je viens d'investir dans "mon" matériel, pour profiter et exploiter "mes" créations, "tout seul" (je n'ai plus confiance), alors si vous êtes intéressés par des visuels, originaux, personnalisés, pour des stickers (autocollants vinyl) pour décorer un mur (jusqu'à 1m25cm de large sur la longueur que vous voulez), sur véhicule, sur mobilier, sur électroménager (lave vaisselle, lave linge etc), sur vitrine, ou tout autre support, ou que vous vouliez personnaliser et imprimer vos textiles (t-shirt, sweat, tout vêtement, rideau, tenture, coussin, etc...), ou même imprimer de la faïence, des carreaux... et bien je suis là pour étudier et mener à bien vos projets de tous styles. Cordialement, Mattwiggaz.
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pensez aussi à vos abattants de wc^^, c'est toujours stylé des wc originaux...
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duncanben Messages postés 2133 Date d'inscription samedi 25 août 2007 Statut Membre Dernière intervention 28 mars 2016 599
8 févr. 2012 à 13:14
Vous devriez vous renseigner auprès d'un avocat spécialiste en propriété intellectuelle.
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Bonjour,
dans le cadre du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle, il me semble, mais je m'en voudrais de vous dire une bêtise, que l'inpi n'est qu'une précaution de plus.
Normalement, la preuve de l'antériorité suffit à protéger votre oeuvre et à pouvoir intenter une action en justice.
Tout le problème réside dans la preuve de l'antériorité que vous pourrez fournir.
Cordialement
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Bonjour,
je me permets de vous donner un peu de lecture:
http://www.inpi.fr/fr/connaitre-la-pi/decouvrir-la-pi/comment-proteger-vos-creations-nbsp/le-droit-d-auteur.html
Cordialement
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