Acheter un bien en usufruit

bobitio Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 9 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 31 juillet 2012 - 9 févr. 2012 à 10:41
bobitio Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 9 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 31 juillet 2012 - 9 févr. 2012 à 12:16
Bonjour,

Nous sommes actuellement propriétaire d'une petite maison jumelée avec une grange.
Nous aimerions agrandir et en avons parlé au propriétaire.
Celui-ci n'est pas contre cette vente, mais comme il est également propriétaire d'un appartement attenant, il ne voudrait pas séparer le lot. Nous ne sommes pas contre le fait d'acheter l'ensemble, mais actuellement nous ne savons pas si cela est possible car sa mère habite dans ce logement et en a l'usufruit.

Sa mère a 89ans, elle est en très bonne forme malgré quelques soucis classique de santé lié a la vieillesse. Elle n'a pas de gros revenus et si elle cède son usufruit à son fils, je ne pense pas qu'il soit possible pour nous d'envisager de lui demander un loyer.
Par contre si l'achat de l'appartement ne nous apporte aucun loyer, il va nous être difficile d'acheter le lot sachant qu'il y aura de gros travaux a faire au niveau de la grange.
Les banques ne nous suivront pas forcement.
Est-il possible d'envisager un paiement différé du logement? C'est a dire que l'on s'engage a acheter le logement au terme d'une fin d'usufruit naturelle?
Que pourrions nous envisager?


Merci.

2 réponses

Utilisateur anonyme
9 févr. 2012 à 10:56
bonjour : une personne âgée, il ne faut pas lui causer du tracas, à cet âge, ça pourrait bien réduire son espérance de vie, même si elle est en forme.

Et le fils ne pourrait vendre que sa nue propriété, et la mère aurait le droit de rester toute sa vie dans le logement sans rien vous devoir, puisqu'elle a l'usufruit.

ça m'étonnerait qu'une personne de cet âge soit décidée à partir ailleurs à changer ses habitudes, ses repères.

Allez voir le notaire pour lui demander s'il serait possible de prévoir que le fils vous donnerait priorité pour vous vendre le logement, le jour où la mère sera décédée.

Tant que la mère est vivante (cas où elle partirait en maison de retraite) elle conserve son usufruit et pourrait louer le logement et en percevoir les loyers (c'est ça l'usufruit : on ramasse les fruits) pour aider à financer la maison de retraite.
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bobitio Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 9 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 31 juillet 2012
9 févr. 2012 à 12:16
Pour vous remettre un peu plus dans le contexte:
Le propriétaire actuel par succession, de la grange et du logement, était également propriétaire de notre maison dont sa mère en avait l'usufruit.
La maison étant a étages et ayant des difficultés a marcher, elle a préféré vivre dans le logement qui est de plein pied.

Le propriétaire de notre maison a dû vendre rapidement car un de ses enfants a malheureusement eu un grave accident et ils avaient besoin d'argents pour aménager leur propre maison a son handicap...
La maison n'étant plus occupée, ils l'ont mis en vente car pour eux la location n'était même pas envisageable... Peur de voir les locataires défiler ou d'avoir besoin de faire des travaux... La location, c'était trop de tracas.... La vente semblait la seule bonne solution....
Donc nous avons déjà acquis la maison sous nue-propriété et usufruit.

La vente de la grange seule serait sans doute le plus simple et ne remettrait pas en cause la jouissance de son logement... d'ailleurs elle n'est pas contre le fait de vendre cette grange puisqu'elle n'en a pas l'utilité... Elle préfèrerait d'ailleurs la voir vivre que se dégrader comme c'est le cas actuellement... mais le nue-propriétaire de celle-ci, ne veut pas la vendre séparément car il a peur que cela soit moins rentable où qu'il ne trouve pas acquéreur pour le logement par la suite et qu'il n'a pas les moyens d'engager des travaux pour le valoriser.

Son logement actuel est vétuste, même si elle partait en maison de retraite pour des raisons de santé, je doute fort qu'ils puissent le louer... et donc en toucher un quelconque revenu sans y engager des travaux...

Nous savons ce qu'est une maison de retraite, ma grand-mère y a finie malheureusement sa vie par contrainte de santé... Même si l'établissement où elle était est un des meilleurs de la région et qu'elle y était bichonnée, il a été très dure de la voir la-bas pour nous et encore plus pour elle d'y vivre...
Quitter sa maison lui a fait le plus de mal et a considérablement accentuée son mauvais état de santé... Elle s'y est laissée dépérir!
Je tiens donc a souligner, qu'il est hors de question de mettre sa maman dehors!
Nous n'imaginons même pas qu'elle puisse partir de son logement!
Nous cherchons juste des options qui pourrait contenter tout le monde.

Que sa maman puisse continuer à profiter de son logement, que son fils puisse vendre et ne plus s'occuper des entretiens et que nous puissions agrandir notre maison.
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