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2 réponses
corneille87
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jeudi 9 février 2012
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9 février 2012
9 févr. 2012 à 23:05
9 févr. 2012 à 23:05
Bonjour,
Comment avez vous paye l'amende ? Par chèque , par CB ,
Comment avez vous paye l'amende ? Par chèque , par CB ,
Par timbres achetés en liquide au tabac presse .
Merci pour votre aide
Merci pour votre aide
Bonjour,
Ben là, si vous n'avez plus de preuves...
En effet, dans le cas d'une amende à payer de ce genre, vous achetez un timbre fiscal composé de deux parties.
Une que vous collez sur la "carte réponse" et une que vous collez sur le feuillet vous revenant.
C'est ce feuillet qui sert de justificatif en cas de problème.
Dans votre cas, si j'ai bien compris, ce feuillet a été volé avec la voiture.
Donc ce qui aurait pu servir de justificatif aurait pu être le moyen de paiement du timbre fiscal, hélas, avec le liquide, plus de traces.
Comme votre "amende" est enregistrée, contactez le service verbalisateur qui vous renseignera sur le N° de la carte amende et éventuellement sur la date etc..
Contactez l' O.M.P. (Officier du Ministère Public.) à qui vous avez normalement dû envoyer votre amende pour expliquer votre situation et qui vous conseillera très certainement mieux que moi.
On vous demandera très certainement d'envoyer un courrier à cet effet.
Maintenant, pour ce qui est de votre amende, au départ, elle n'était pas de 90 euros comme vous le pensez.
Elle était de 135 euros minorée à 90 vous vous la payez rapidement.
Si vous ne pouvez pas la payer les jours qui suivent 45 jours, je crois pour régler les 135 euros
Ensuite, elle est majorée à 375.
Pour l'erreur dans le nom, je pense que vous n'aurez pas gain de cause, vous avez bien reçu le courrier
Mais comme dit plus haut, je vous conseille de vous renseigner auprès du Commissariat de Police, Service de Gendarmerie ou du Tribunal de Police (où se trouvent les services de l' O.M.P.. car votre cas est assez particulier
Bon courage
Ben là, si vous n'avez plus de preuves...
En effet, dans le cas d'une amende à payer de ce genre, vous achetez un timbre fiscal composé de deux parties.
Une que vous collez sur la "carte réponse" et une que vous collez sur le feuillet vous revenant.
C'est ce feuillet qui sert de justificatif en cas de problème.
Dans votre cas, si j'ai bien compris, ce feuillet a été volé avec la voiture.
Donc ce qui aurait pu servir de justificatif aurait pu être le moyen de paiement du timbre fiscal, hélas, avec le liquide, plus de traces.
Comme votre "amende" est enregistrée, contactez le service verbalisateur qui vous renseignera sur le N° de la carte amende et éventuellement sur la date etc..
Contactez l' O.M.P. (Officier du Ministère Public.) à qui vous avez normalement dû envoyer votre amende pour expliquer votre situation et qui vous conseillera très certainement mieux que moi.
On vous demandera très certainement d'envoyer un courrier à cet effet.
Maintenant, pour ce qui est de votre amende, au départ, elle n'était pas de 90 euros comme vous le pensez.
Elle était de 135 euros minorée à 90 vous vous la payez rapidement.
Si vous ne pouvez pas la payer les jours qui suivent 45 jours, je crois pour régler les 135 euros
Ensuite, elle est majorée à 375.
Pour l'erreur dans le nom, je pense que vous n'aurez pas gain de cause, vous avez bien reçu le courrier
Mais comme dit plus haut, je vous conseille de vous renseigner auprès du Commissariat de Police, Service de Gendarmerie ou du Tribunal de Police (où se trouvent les services de l' O.M.P.. car votre cas est assez particulier
Bon courage
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