Abri pour moutons sur terrain NC en zone ND

Résolu/Fermé

yoda7877 - 24 févr. 2012 à 22:16
Josh Randall Messages postés 26494 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 - 6 avril 2018 à 16:00

Bonjour,

Nous avons un terrain de 6000m² NC situé en zone ND et aimerions construire un abri pour moutons de 15m²? Est-ce envisageable? Si oui, y a t'il des conditions particulières à respecter? Merci d'avance.

A voir également:

Moutons non declares
Tolérance travail non déclaré - Guide
Velux non déclaré prescription ✓ - Forum Immobilier
Achat maison combles non déclarés - Forum acheter une maison
Sous-sol aménagé non déclaré - Forum Immobilier
Tarif horaire baby-sitting non déclaré - Forum salariés

2 réponses

Réponse 1 / 2

BmV Messages postés 90530 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 18 047
25 févr. 2012 à 00:31

Toutes les réponses à toutes ces questions et bien d'autres sont disponibles gratuitement en mairie.

Réponse 2 / 2

michel
6 avril 2018 à 14:31

est ce que la commune peut mettre en zone protégée un terrain sur lequel est enterrée une conduite de tout a l'egout communale ? avec deux regards en fonte diametre 800 mm!

Josh Randall Messages postés 26494 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 8 192
6 avril 2018 à 16:00

Bonjour
Mieux vaudrait ouvrir ta propre discussion car il n'y a aucun rapport avec celle-ci

Discussions similaires

Cloche au cou des moutons

Travaux non declarés par ancien propriétaire

Non déclaration puit pour alimentation maison dans compromis de vente

Moutons

J'ai construit un abri de jardin de 18 m2 sans déclaration preal

Discussions similaires

Newsletters