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BmV
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samedi 24 août 2002
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3 mars 2012 à 17:22
3 mars 2012 à 17:22
"puis je m'opposer à ce lotissement" : non.
3 mars 2012 à 17:46
le chemin est a qui ? au village ? Dans ce cas cela devient une rue du village ou du lotissement .
Il doit y avoir des documents en mairie a consulter qui contiennent peut etre des dispositions a ce sujet.
Modifié par grisette le 3/03/2012 à 18:19