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Problème de poussière

aurelie - 29 mars 2012 à 20:17
jmwurth Messages postés 2933 Date d'inscription dimanche 13 août 2006 Statut Membre Dernière intervention 23 juin 2013 - 29 mars 2012 à 20:52
Bonjour,

Notre voisin a une entreprise de BTP et cela fait beaucoup de bruit et de poussière. Il a acheté, il y a un peu plus d'un an, un concasseur mobile à chenilles qui fait encore plus de poussière. Je voulais savoir s'il y a une réglementation ou loi pour l'utilisation de ce concasseur (zone de sécurité, distance du voisinage,..)?

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Réponse 1 / 1
jmwurth Messages postés 2933 Date d'inscription dimanche 13 août 2006 Statut Membre Dernière intervention 23 juin 2013 118
29 mars 2012 à 20:52
Bonjour,
Commencer par regarder sur Internet s'il n'y a pas un arrêté préfectoral concernant cette entreprise, peut-être classée. Sinon informer la mairie et demander des informations à la DDE et/ou à la DDASS
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