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Bâtiments communicants, charges ascenseurs

alicej46 Messages postés 121 Date d'inscription mercredi 8 décembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 mars 2023 - 8 avril 2012 à 22:36
alicej46 Messages postés 121 Date d'inscription mercredi 8 décembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 mars 2023 - 10 avril 2012 à 21:44
Bonjour,
Ma résidence comporte deux bâtiments qui communiquent par les garages,
il y a deux entrées,
l'une avec deux ascenseurs, qui desservent 70 appartements, sur 14 étages
l'autre avec un ascenseur qui dessert 14 appartements sur 9 étages
Dans le calcul des charges d'ascenseur, doit-on considérer qu'il y a trois ascenseurs qui desservent tous les appartements, ou faut-il regrouper par rapport aux entrées.
A savoir que le règlement de copropriété sépare les charges par entrées, et que nos envisageons de demander une modification de la clé des charges d'ascenseur pour respecter le critère d'utilité.
Merci pour vos réponses,
Cordialement.

2 réponses

Réponse 1 / 2
sego
9 avril 2012 à 11:53
Bonjour
Si j'ai bien compris, les 2 bâtiments ne communiques QUE par les garages.
Ces garages sont situés soit en sous-sol, soit au RDC.
Il n'y a pas de passage dans les étages entre les deux bâtiments.
Donc, le changement de répartition des charges n'a pas lieu d'être.
CDT
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alicej46 Messages postés 121 Date d'inscription mercredi 8 décembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 mars 2023 8
Modifié par alicej46 le 9/04/2012 à 13:49
Non, il n'y a pas de niveau appelé 0 dans l'immeuble.
---un bâtiment a son hall d'entrée au niveau 1, et à ce niveau, il y a deux lots, Ensuite des appartements et des caves qui commencent au niveau 4.
---l'autre bâtiment a son hall d'entrée au niveau 2, avec des caves à ce niveau et caves, appartements et garages au-dessus.
---Les garages sont aux niveaux 2, 3, 4 et permettent de passer d'un bâtiment à l'autre.
Merci
Cordialement
0
Réponse 2 / 2
Paris. Messages postés 1051 Date d'inscription jeudi 3 novembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 26 mai 2014 350
9 avril 2012 à 13:59
Bonjour,

Actuellement, comment sont calculées les charges communes de fonctionnement des ascenseurs propre à chacun des Bâtiments ?
Il semblerait que le critère d'utilité soit appliqué si le Règlement de copropriété précise la répartition par entrée pour chaque "Bâtiment", l'un ayant un ascenseur pour desservir un petit nombre d'étages et d'appartements alors que pour le second "Bâtiment qui comprend deux ascenseurs, celui-ci compte plus d'appartements (Lots) pour un nombre plus important d'étages.

Cordialement.
0
alicej46 Messages postés 121 Date d'inscription mercredi 8 décembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 mars 2023 8
10 avril 2012 à 01:19
Bonjour, nous ne savons pas comment les charges d'ascenseur sont calculées car le règlement date de 1978, mais le nouveau règlement est en préparation. Les charges d'ascenseur sont fausses, par exemple quelqu'un qui habite au 4ème et a sa cave au 4ème ne paie pas de charges , de pls, certaines caves de 2 mètres carrés au 4ème étage paient autant de charges d'ascenseur qu'un deux pièces d'ascenseur situé plus haut, donc ceci doit être modifié, ce qu'on ignore c'est est-ce que dans ce recalcul les bâtiments peuvent être regroupés ou non. Merci pour votre réponse, cordialement.
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Rochat1 Messages postés 12862 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 29 avril 2024 5 937
10 avril 2012 à 15:53
Bonjour,
Votre cas paraît bien compliqué avec des caves et des garages en étages ! Ceci est du ressort de spécialistes avisés. Voyez des géomètres experts. De toutes manières, vous serez obligé de passer par eux car ce nouveau document devra être notarié et publié aux hypothèques.
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alicej46 Messages postés 121 Date d'inscription mercredi 8 décembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 mars 2023 8
10 avril 2012 à 21:44
Merci, en effet, il faudra trouver un géomètre très compétent car le dernier a fait un nouveau règlement pour l'adapter aux lois Sru mais en conservant toutes les erreurs du reglement initial, comme par exemple :superficie de la copropriété de 5900 m2 alors qu'elle est cadastrée pour 3800 ! Deux cages d'ascenseur, là où il n'y en a qu'une !... Il dit qu'il n'avait pas mission de corriger les erreurs ! Nous avons payé 6000 euros pour une centaine de lots et tout est à refaire. Enfin merci pour votre réponse qui me fait comprendre qu'il est impossible de trouver une formule pour calculer soi-même, c'et trop compliqué.
Merci beaucoup.
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