Projet de construction d'un cirtcuit de kart

aurelien - 8 mai 2012 à 13:52
BmV Messages postés 90508 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 23 avril 2024 - 8 mai 2012 à 17:59
Bonjour,
Je dispose d'un terrain de 4ha sufissament grand et eloigné de tout voisinage afin de réaliser un circuit de kart. Je suis parfaitement conscient du cout que va engendrer un tel projet (envion 20€ le m² d'une route asphalté) et je n'en ai pas les moyen. En revanche, je suis membre d'un club de karting. Est-t'il possible de réaliser un tel projet à plusieurs? Afin que d'autres membres contribuent financierement à la construction du circuit? une tel procedure est-elle légal?

Merci de vos réponse,
Aurélien
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1 réponse

BmV Messages postés 90508 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 23 avril 2024 18 035
Modifié par BmV le 8/05/2012 à 18:00
Si des proches souhaitent avancer/prêter/donner de l'argent à une seule et même personne, moyennant sans doute une reconnaissance de dette chacun, le bénéficiaire peut en principe en faire ce qu'il veut : payer son loyer, acheter des pizzas, partir aux Maldives ou encore construire un circuit de kart. 

https://droit-finances.commentcamarche.com/impots/guide-impots/2493-paiement-en-especes-ou-liquide-plafonds-refus-retraits-france-etranger/
Si par hasard ils sont tous membres d'une même association, c'est une coïncidence...

Sinon, on peut aussi constituer une SàRL ou une SCI ou une ... association.

Cependant : une telle opération est-elle bien conforme aux règles d'urbanisme de la commune en question ?


-=O(_BmV_)O=-              " Une fausse erreur n'est pas forcément une vérité vraie."                                          Pierre Dac
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