Réexamen

jean - 27 mai 2012 à 23:30
 manu6363 - 28 mai 2012 à 07:24
Bonjour,
J'ai récemment déposé un dossier pour un réexamen, à la suite de multiples erreurs de la part du pole emploi, je prend connaissance 3 mois plus tard que j'ai un trop perçu qui au final n'en est plus un, puis on m'indemnise 2 jours oubliés et de ce fait, on reprend le dossier et on m'informe que suite à ces oublies et erreurs, il en découle que j'ai épuisé mes anciens droits et que mes nouveaux droits se voyent diminués du fait que je n'ai plus de salaire journalier de reference sur mes anciens droits.

Si j'avais eu 1 jours de reference sur mes anciens droits, je percevrai toujours un complement de salaire mais aujourd'hui, plus rien sauf si mois incomplet.

J'ai refais les calcul et je n'arrive pas au même total que pôle emploi, ma question est la suivante: J'ai demandé un réexamen le 12 aout 2011 fin juillet avant l'indemnité des 2 jours oublié, il me restait 1 jours apres indemnisation du mois de juillet dont j'ai pris connaissance le 1er septembre 2011.

Si il me reste 1 jour de reference en début de mois et que je travail, en réalisant des heures supplémentaires, il m'est impossible de savoir si ce jour va être absorbé ou non avant réexamen, quel est la méthode de calcul pour ne pas perdre l'ancien taux journalier est-ce au jour de la depose du dossier ou est-ce sur le mois?

merci de m'apporter une réponse, je suis dans une impasse, pole emploi me demande remboursser et non seulement ça, mais je vais payer des impôts sur de l'argent qu'il me reclame

1 réponse

Bonjour,

La demande de réexamen se fait TOUJOURS au lendemain de la fin de contrat prise en compte. cette fin de contrat n'est pas informée dans votre commentaire. Quelque soit la date du dépot de la demande d'allocations (qui doit être dans un délai raisonnable bien sûr), l'examen s'établit sur le lendemain de la fin de contrat qui est à l'origine de ce réexamen. Autre variable à déterminer, combien restait-il de jours à percevoir à cette date relativement à l'ouverture de droits précédente ? S'il restait au moins un jour de reliquat dont le taux était supérieur à celui calculé lors du réexamen, le taux qui doit être appliqué doit être celui-ci (par contre, la durée d'indemnisation s'en trouvera forcément réduite !!)

Récupérez ces deux données et tenez nous en informer.

Cordialement,
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