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Il touche les dpu et me sous loue la terre

Aurélie50200 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 10 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 10 septembre 2012 - 10 sept. 2012 à 12:12
Aurélie50200 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 10 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 10 septembre 2012 - 10 sept. 2012 à 23:05
Bonjour, je me tourne vers vous je loue des terres sans contrat à un agriculteur , je lui fait le règlement en espèces , mais il viens de décider de me les reprendre à t il le droit ? Quel sont mes recourt , il veux mettre mes chevaux à la rue , besoin de vos avis merci à tous

2 réponses

Réponse 1 / 2
Aurélie50200 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 10 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 10 septembre 2012 1
10 sept. 2012 à 23:05
Bjr, oui il ai propriétaire et touche les dpu sur les même terre
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Réponse 2 / 2
chtoine62 Messages postés 6 Date d'inscription mercredi 5 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 16 septembre 2012 2
10 sept. 2012 à 14:06
Bonjour,
Ces terres lui appartiennent-elles, ou est-il lui même locataire ?
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