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HERITAGE

LAMOTTEPHIL Messages postés 5 Date d'inscription mardi 11 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 12 septembre 2012 - 12 sept. 2012 à 11:21
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 - 12 sept. 2012 à 12:22
Bonjour,
JE REFORMULE MA QUESTION MA TANTE DÉCÉDER PAS D'ENFANT ET DE MARI IL RESTE QU'UNE SOEUR DE MA TANTE ET NEVEUX ET NIÈCE , QUEL ORDRE DE DEGRÉ POUR L'HÉRITAGE ?

QUI DOIT HÉRITER ?

MERCI CORDIALEMENT

PHILIPPE

5 réponses

Réponse 1 / 5
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 269
12 sept. 2012 à 11:28
QUI DOIT HÉRITER ?
IL RESTE QU'UNE SOEUR DE MA TANTE ET NEVEUX ET NIÈCE
Les neveux et nièce sont-ils les enfants de cette soeur ou ceux d'un frère ou d'une soeur prédécédé(e) ?
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Réponse 2 / 5
LAMOTTEPHIL Messages postés 5 Date d'inscription mardi 11 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 12 septembre 2012
12 sept. 2012 à 11:45
MA TANTE DÉCÉDER SES 2 FRÈRES DÉCÉDER RESTE UNE SOEUR CET SOEUR A 2 ENFANTS CE SONT MES COUSINES? PAR CONTRE LES 2 FRÈRES DÉCÉDER AVAIT DES ENFANTS CELA FAIT 6 ENFANTS CE SONT NEVEUX ET NIÈCES .

QUI HÉRITE ORDRE D'HÉRITAGE ?

MERCI CORDIALEMENT

PHILIPPE
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Réponse 3 / 5
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 269
12 sept. 2012 à 11:51
QUI HÉRITE ORDRE D'HÉRITAGE ?
Tous.
La succession se répartit par "souche", en 3 parties :
-la soeur vivante ;
-ensemble les enfants du frère n°1 décédé;
-ensemble les enfants du frère n°2 décédé.
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Réponse 4 / 5
LAMOTTEPHIL Messages postés 5 Date d'inscription mardi 11 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 12 septembre 2012
12 sept. 2012 à 12:00
D'APRES L'ORDRE D'HÉRITAGE

SOEUR

ENFANTS DU PREMIER FRÈRE: IL SONT QUATRES

ENFANTS DU DEUXIÈME FRÈRES : IL SONT DEUX

Ce là EST JUSTE ?

MERCI CORDIALEMENT

PHILIPPE
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Réponse 5 / 5
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 269
12 sept. 2012 à 12:22
Ce là EST JUSTE ?
Exact.
Chaque souche se partage la part qu'aurait eue leur auteur.
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