frais réels et déplacement exceptionnels

Question

Bonjour, 

Question assez précise et délicate pour les frais réels. Une personne intervenant dans des conférences ou en tant que consultant, ne souhaitant pas facturer de façon excessive des frais de déplacement peut-elle déduire les dits frais selon le régime des frais réels?

Supposons donc, que de façon ponctuelle (tous les deux à trois mois), suite à un contrat pour une courte durée (un à trois jours d'intervention), une personne effectue des déplacements sur une longue distance en train (500km et plus). Cette personne peut-elle déduire tout ou partie du prix des billets de train selon les frais réels sachant qu'elle ne souhaite pas les facturer à l'organisme l'employant (ce dernier ne pouvant se permettre une telle dépense)?

D'avance je vous remercie pour vos éclaircissements

istacloc · Answer

Bonjour,

Vous parlez d'impôts sur le revenu en tant que salarié ? ou d'impôts sur une société qui vous appartiendrait ?

Vu comment vous présentez les choses, j'ai tout de même envie de vous dire.... que nous autres contribuables ne sommes pas là pour payer à la place de votre patron ou de votre client (eh oui, autant vous réduisez vos impôts en augmentant vos frais réels, autant la communauté devra payer d'impôts pour compenser)... 

Il (votre patron ? votre client ?) vous a apitoyé, c'est mignon, mais du coup il vit au-dessus de ses moyens... Et alors si vous avez une société et que vous ne facturez pas vos frais réels, c'est vous qui allez droit dans le mur, à moins de les facturer à d'autres clients plus riches.

Cdlt

Garmito · Answer

Merci de ne pas étiqueter la question d'indélicatesse ou de faute de gestion. La personne en question (qui n'est pas moi ceci dit) est intermittente du spectacle, il s'agit donc d'un statut un peu particulier et de revenus concernés par l'IR. On m'a posé la question, je n'ai pas su y répondre, j'ai eu envie de me "cultiver" un peu.

Je vais donner davantage de détails sur la question, on a proposé à cette personne des interventions (animation de stage/cours) ponctuelles dans des établissements d'enseignement supérieur dont le budget reste relativement limité. L'intervention est rémunérée, soit. Ceci dit, les déplacements peuvent revenir (très) cher, sur les petites distances, la question ne se pose pas. Mais se déplacer pour 150€ et avoir 180€ de train, l'intérêt est limité, même en ayant la volonté réelle d'apporter quelque chose aux étudiants.

L'idée serait simplement à la limite de travailler pour rien (que la déduction suffise à neutraliser la différence entre le billet de train et la rémunération, je ne sais pas si je suis clair?) et juste ne pas perdre d'argent. J'imagine qu'il existe pour, par exemple, les acteurs, des possibilités de neutraliser les frais de déplacements pour aller de la province à un casting à la capitale, est-ce que des mesures semblables existent pour le cas présenté, c'est un peu ça la question?

Bref, sans vouloir taxer les gens de vouloir exploiter le système et de profiter ou de ne pas savoir gérer une entreprise c'est plus, dans mon cas maintenant, une question de curiosité :)

Donc je persiste, si quelqu'un a des réponses, je suis preneur :)

istacloc · Answer

Voilà, alors quand on pose une question, il s'agit d'être précis.
Intermittent du spectacle, c'est tout un art... même pour les impôts....
Ce n'est pas la même chose que consultant ou conférencier (même s'il y en a de célèbres qui ne doivent pas payer beaucoup d'impôts, proportionnellement....).

Il y a un forum spécialisé, posez leur la question...

http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php?topic=3776.0

http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php?PHPSESSID=8be9a51b214c37c116614bc4b14988a1&topic=1108.0

Ou sinon, épluchez le code général des impôts....

Garmito · Answer

Merci pour la redirection vers les fora appropriés et bonne soirée !

Frais réels et déplacement exceptionnels

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