Sujet Précédent Sujet Suivant

Taxe d habitation

nayoulex Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 5 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 octobre 2012 - 5 oct. 2012 à 16:57
antix Messages postés 46 Date d'inscription jeudi 4 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 6 octobre 2012 - 5 oct. 2012 à 18:39
Bonjour, je vis en union libre avec mon compagnon, or il s avère que nous avons reçu 2 taxe d habitation, le bail est a mon nom ? Doit il payer sa taxe d habitation ou doit on voir les impôts et dire que l on habite ensemble? Si oui comment se fait le calcul de la taxe , je précise que nous ne sommes ni marié ni pacsé
si quelqu'un peut m éclairer
merci

5 réponses

Réponse 1 / 5
Valenchantée Messages postés 23519 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 514
5 oct. 2012 à 17:34
Bonjour,

Appelez le centre des impôts pour leur faire part de cette double imposition.
0
Réponse 2 / 5
nayoulex Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 5 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 octobre 2012
5 oct. 2012 à 17:39
merci val..... déjà fait ce matin et la on ma répondu que se serait un recalcule fait sur le plus solvable...c est adire lui et que l'on aurai plus a payer car il prendrai les deux revenu ensemble....
0
Valenchantée Messages postés 23519 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 514
5 oct. 2012 à 17:41
Vous habitez ensemble : les impôts ne font pas dans le détail. Logiquement, à moins que je ne dise une bêtise (!), vous n'avez qu'une seule taxe d'habitation à payer, mais effectivement prenant les deux revenus en compte.
0
nayoulex Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 5 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 octobre 2012
5 oct. 2012 à 17:43
merci val
0
Réponse 3 / 5
CDPY76 Messages postés 1019 Date d'inscription samedi 4 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 août 2015 562
5 oct. 2012 à 17:40
Bonjour, normalement, l'établissement des taxes d'habitation suit ce que chacun a indiqué sur sa déclaration des revenus. Quelle était votre adresse à chacun au 1er janvier 2012 ?
0
Réponse 4 / 5
nayoulex Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 5 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 octobre 2012
5 oct. 2012 à 17:42
Bonjour, la même que la mienne ...puisque nous habitons ensemble ..
0

Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
Réponse 5 / 5
antix Messages postés 46 Date d'inscription jeudi 4 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 6 octobre 2012 23
5 oct. 2012 à 18:39
Vous aviez la même adresse mais les impôts ont du vous taxer comme si vous étiez voisin car il peut y avoir plusieurs local à une même adresse
0

Discussions similaires

erreur surfaces habitables déclarées
sylvie -
Poisson92100 -

3 réponses
Redressement taxe foncière
Pathi21 -
Pathi21 -

5 réponses
Assujettissement d'exonération de la taxe d'habitation
lilidurhone -
lilidurhone -

2 réponses
mon voisin à t il le droit de posséder des montons
jfjouhan -
Pierrecastor -

1 réponse
élevage de mouton a proximite d'habitations !
jnadege -
tit titi -

5 réponses