Amende sncf

jami80 Messages postés 1 Date d'inscription samedi 6 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 6 octobre 2012 - 6 oct. 2012 à 13:44
 jami80 - 7 oct. 2012 à 11:15
Bonjour,

En mars 2011 sur le trajet Lourdes Tarbes j'ai été verbalisé par la SNCF pour absence de titre de transport , en effet je rentrai du travaille à 22 h et je me suis rendu compte que j'avais oublié ma carte bleu .Je ne conteste pas cette amende c'est la première fois et je prend le train très souvent (pas de permis ) bref au moment où le contrôleur m'a verbalisé je lui est indiquer ma nouvelle adresse qui était différente de celle indiquer sur ma carte d'identité puis la saison (je travaille dans l'hôtellerie à lourdes ) a commencé et aillant beaucoup de travaille et des souci de santé j'ai oublié de la payer.
Aujourd'hui oct 2012 mon compte est bloqué par un tier détenteur pour un montant de 375 € à cause de cette même amende .Je n'ai reçu aucun rappel car tous les rappels on été envoyé à mon ancienne adresse à Nice. Hors j'avais bien précisé que je ne vivais à tarbes j'ai l'amende où c'est noté, de plus j'avais fait un abonnement travail la semaine qui à suivis mon amende sur lequel ma nouvelle adresse était indiquer , j'ai depuis acheter avec ma carte bleu au moins une dizaine de billet (mon compte est à la bonne adresse aussi) il été donc très facile à la sncf de me retrouver sans avoir recours au trésor public pour saisir mon compte qui d'ailleurs aurait pu eux aussi me retrouver facilement sans en arriver à me bloquer mon compte en banque et me prévenir sachant que je paie des impôts. Voilà je ne demende pas l'annulation de cette amende mais au moins la reduir au montant du premier rappel que je n'ai jamais reçu car c'est vraiment d'après moi une erreur de leur part j'ai été de bonne foi je n'ai jamais chercher à me "caché"

Donc s'il vous plait pourriez vous me dire quelles recours je pourrait avoir ?

Sachant que je travail actuellement à temps partiel je ne gagne que 1000 € par moi et
l'ensemble de mes charges (loyer + eau +edf + téléphone + assurances + crédit )s'élève à 800€ ce qui fait que je n'ai plus de quoi me nourrir ce moi-ci à cause de cette "erreur"et je n'ai personne pour m'aider.
Merci d'avance pour votre aide ;
Cordialement,

1 réponse

Bonjour jami80,

Cela va mettre du temps, cela ne se règle pas comme ça du jour au lendemain.

Si, sur votre procès-verbal, il y ait noté une adresse, ils se doivent donc d'envoyer les rappels à cette adresse.

Il vous suffit de faire une photocopie du procès-verbal de faire une très petite lettre explicative, sans le tralala que vous nous avez mis, juste :
Je viens de prendre acte que par l'intermédiaire du trésor public, vous avez etc ...
Je ne comprends pas cette situation, car vous ne m'avez jamais fait parvenir de relance, pourtant comme noté sur le procès-verbal, ci-joint, vous aviez mon adresse exacte.


=> http://legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006071154&idArticle=LEGIARTI000006576853&dateTexte=&categorieLien=cid <=


=> http://legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=716443FD12B581D802A93BACC25561B3.tpdjo17v_3?idSectionTA=LEGISCTA000006151009&cidTexte=LEGITEXT000006071154&dateTexte=20121007 <=

Vous pouvez également demander au trésor public un échelonnement, mais je pense que c'est trop tard, qui ne tente rien à rien.

Après vous pouvez saisir le Tribunal de proximité, ce que je vous conseillerais de faire sans délai, mais vous êtes libre de votre choix, et contester le montant, grâce à votre procès-verbal et l'adresse qui s'y trouve.



Cependant, ceci n'a rien à voir avec votre affaire, mettez votre sujet sur une Amende dans la rubrique Justice et non Consommation, personne ne consomme une Amende, ou alors celle-ci : amande !


Cordialement.
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Merci ,pour vos conseils que je vais bien évidemment suivre .
Cordialement ,
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