Un four à pain
coquelicot rouge
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nemrod18 Messages postés 25534 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 - 9 nov. 2012 à 12:19
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3 réponses
Utilisateur anonyme
Modifié par Sorgin le 8/11/2012 à 21:52
Modifié par Sorgin le 8/11/2012 à 21:52
Bonjour,
Allez au cadastre, vérifiez sur la propriété de qui se trouve le four.
Ce n'est parce qu'il était "autrefois" utilisé par les villageois qu'il appartient obligatoirement à la commune ou que tout le monde peut prétendre à une servitude éternelle.
Cdlt
Allez au cadastre, vérifiez sur la propriété de qui se trouve le four.
Ce n'est parce qu'il était "autrefois" utilisé par les villageois qu'il appartient obligatoirement à la commune ou que tout le monde peut prétendre à une servitude éternelle.
Cdlt