Don de son vivant

BRUNO 13 Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 11 janvier 2013 - 11 janv. 2013 à 09:06
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 - 11 janv. 2013 à 11:19
Bonjour,

ma maman ma donné 80 000 franc il y a vingt ans , elle a toujours vécu pres de moi depuis se temps, j ai toujours ete la pour m occuper d elle , il y a peu de temps elle est décedée de cette saloperie de cancer, j ai deja grand mal dans mon coeur car j etait tres proche d elle .
aujourd hui mes freres qui n ont jamais ete présent , qui ne se sont jamais occuper d elle , me somme de m expliquez sur l argent que maman avait et m a donnez .

me menacant d aller au tribunal, sous les motifs que j aurai fait une spoliation d heritage et que j aurai abuser de la faiblesse de ma mere , , jusqu a me menacer de me denoncer au impots pour non declaration de dons ( devais je le déclarez? ) alors que ma mere etait loin d avoir eut un caractere faible et manquais de rien .

ces annees passees j ait toujours ete la financierement quand elle avait besoin

il est vrai a son deces ma mere n avait pas de bien et n a rien laisser a partager et eux ne pense que au profit

mes questions?

avait elle droit de me donnez cette argent ?
dois je me justifier ?
je devais le declarez au impots?
peuvent il me poursuivre au tribunal ?

que me conseiller vous de faire ?
j ai deja du mal a faire mon deuil , une souffrance de plus
merci
bruno

1 réponse

condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 265
11 janv. 2013 à 11:19
avait elle droit de me donnez cette argent ?
Réponse affirmative.
Toute personne est libre de ses décisions.
Mais effectivement, la somme donnée doit être rapportée au décès de la donatrice afin qu'elle soit partagée avec les autres biens laissées par la donatrice, afin d'être répartie entre tous les héritiers.

dois je me justifier ?
Ce n'est pas à vous de vous justifier mais à eux de prouver ce don.

je devais le declarez au impots?
Réponse affirmative.
Mais cet oubli n'a qu'une petite importance, toute relative, chaque enfant pouvant recevoir de chacun de ses père et mère, une somme de 100000 €, sans être soumis à l'impôt.
Ces 80000 F. ne représentent que 12000 €, à peu près.

peuvent il me poursuivre au tribunal ?
S'ils détiennent la preuve de ce don (ce qui n'est pas certain), des poursuites judiciaires peuvent être engagées.

que me conseiller vous de faire ?
Au choix :
-soit vous restituez à chacun une partie de cette somme;
-soit vous faites la sourde oreille; avant d'engager des poursuites vos frères réflêchiront un certain temps; la Justice est gratuite mais les frais à leur charge ne le sont pas.
A vous de choisir.
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