travaux qui date de 25 ans....

Question

Bonjour, 
nous venons d'acheter un appartement et le voisin viens me demander de refaire des travaux pour remettre l appartement comme avant(il y a 25 ans..).je m'explique il n'y a pas de syndic,il n'y a que 3 copropriétaires,la personne qui été proprio avant qu'on achète l'appart,a boucher un puits de lumière se qui a agrandit sa cave de 4m2 et lui a permis de d agrandir  sa salle de bain de 1m2 d'après se que me raconte le voisin du dessus..a chaque fois qu'il nous croise c'est le même discours qui revient il veut que l'on trouve une solution a se problème... nous avons acheter l'appartement en décembre 2012 et nous sommes encore en travaux .... le voisin nous menace de porter l affaire devant les tribunaux...
il a acheter son logement il y a 5 ans et l'ancien proprio été la, mais il lui a dit qu'il avait eu l accord verbal des 2 autres co proprio et que les travaux remonter au moins a plus de 20 ans.... j'aimerais savoir comment sortir de cette galère et si le voisin a vraiment le droit de nous faire remettre l'appart dans l'état d'origine...(je ne sais même pas se qui était l état d'origine...)je remercie d'avance  la personne qui pourrait m'aider a enfin être ravi d'avoir acheter......
PS le notaire a reçu le courrier du voisin 3 jours avant la remise des clés.....
MERCI POUR VOTRE AIDE

BmV · Accepted Answer

A priori, et sauf jurisprudence spécifique, on achète un bien "en l'état", donc il n'y a pas d'engagement envers qui que ce soit de réaliser des travaux quelconques sinon ceux auxquels on tient soi-même.

 Par ailleurs, on n'est "redevable que des actes accomplis de son propre chef", les bricolages d'anciens propriétaires ou locataires remontant au siècle dernier n'ont donc pas à être corrigés par quelqu'un qui n'y est pour rien.

Si le voisin tenait tant à cette soi-disant remise en l'état , il avait toute latitude pendant plusieurs années à s'en prendre à l'ancien proprio.

Il reste d'ailleurs encore à prouver de sa part que l'état actuel est dû à des modifications et n'est pas l'état initial du bâtiment.

jbisa · Answer

je vous remercie de m'apporter une réponse,je suis un peu toute chamboulée depuis que le voisin a lancer ces menaces. j'espère que le sujet sera clos mais je pense qu'il veut aller au bout pour demander une compensation financière.... 
il dit que pour tous travaux même s'en syndic il faut un accord écrit des 2 autres proprio...hors le proprio (qui est décédé) avait l'accord verbal (aux dires de ces descendants) des autres proprio qui malheureusement(vue le nombres d'années) ne sont plus la....j'espère que cette galère va bien se terminée...je vous remercie beaucoup pour votre reponse....cordialement..jbisa..

bailleurx · Answer

vous avez du avoir des plan du logement avec l'acte de vente
 si ces plan ne correspondent pas à la réalité
 vous êtes supposée avoir connaissance du problème

si les plans sont conforme au logement tel qu'il est vous avez été abusée et vous pouvez probablement vous retourner contre le vendeur

Travaux qui date de 25 ans....

3 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters